Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
• au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

Compte-rendu et Délibérations

• Compte-rendu

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2019.

• Affaire n°2019-142

  Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 novembre  2019.

• Affaire n°2019-143

  Budget primitif 2020 Annexe fossoyage

• Affaire n°2019-144

  Budget primitif 2020 valorisation eaux traitées

• Affaire n°2019-145

  Budget primitif 2020 budget principal

• Affaire n°2019-146

  Recouvrement créances

• Affaire n°2019-147

  Provisions sur les risques de non recouvrement

• Affaire n°2019-148

  Budget principal 2019 Modifications

• Affaire n°2019-149

  Budget annexe de l’eau 2019

• Affaire n°2019-150

  Licence sportive pour tous

• Affaire n°2019-170

  Projet implantation centrale photovoltaïque

• Affaire n°2019-171

  Dérogation au repos dominical 2020

• Affaire n°2019-172

  Tableua des effectifs

• Affaire n°2019-173

  Recensement annuel

• Affaire n°2019-174

  Convention cadre VILLE – CCAS

• Affaire n°2019-175

  Mise à disposition agents pour CCAS

• Affaire n°2019-176

  Modalité recouvrement produits locaux

• Affaire n°2019-177

  Liste actes pris par pouvoir adjudicateur

• Affaire n°2019-178

  Modification statuts TCO