Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
• au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

Compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2019.

Affaire n°2019-073

Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du lundi 3 juin 2019.

Affaire n°2019-074

Attribution de subvention d’investissement au groupement d’intérêt public Ecocité La Réunion – Année 2019.

Affaire n°2019-075

Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Holcim Réunion.

Affaire n°2019-076

Occupation du domaine public communal – Création d’un tarif pour l’installation de food trucks et autres activités commerciales mobiles.

Affaire n°2019-077

Note d’information relative à la création d’emplois en 2018 sur le territoire portois.

Affaire n°2019-078

Cession amiable de la parcelle communale non bâtie, cadastrée AV N°266, sise rue Roland HOAREAU, à la société Voltaire Immobilier, groupe Adame.

Affaire n°2019-079

Cession amiable des parcelles communales non bâties, cadastrées AX 38 et AX 39, sises rue Émile VERHAEREN, à la société JWH Promotion Immobilière.

Affaire n°2019-080

Note d’information – Soutien aux clubs sportifs partenariat entre la ville de Le PORT et les sociétés Runéo et Intersport.

Affaire n°2019-081

Médiathèque Benoîte BOULARD – Réhabilitation et modernisation – Plan de financement.

Affaire n°2019-082

Contrat de ville de Le PORT – Protocole d’engagements renforcés et réciproques et candidature de la commune à la labellisation « Cité éducative ».

Affaire n°2019-083

Reconduction des mercredis loisirs au titre de l’année scolaire 2019/2020.

Affaire n°2019-084

Reconduction du contrat local d’éducation artistique (CLEA) de la ville de Le PORT au titre de la période 2019/2020.

Affaire n°2019-085

Partenariat ville de Le Port – SEM GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Salon Flore & Halle 2019.

Affaire n°2019-086

Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.