Séance du 07/11/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2017.
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Affaire n°2017-120
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 octobre 2017.
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Affaire n°2017-121
Partenariat entre le département et la commune de Le Port pour accueil et l’accompagnement des personnes vulnérables – Approbation de la convention-cadre 2018-2020.
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Affaire n°2017-122
Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2016.
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Affaire n°2017-123
ZAC « Rivière des Galets » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.
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Affaire n°2017-124
Enquête publique relative à l’autorisation d’extension et de prolongation de l’exploitation au profit de la SCPR de la carrière dite « Les Buttes du Port » – Avis de la commune.
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Affaire n°2017-125
Schéma directeur d’assainissement des eaux usées – Approbation de l’actualisation.
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Affaire n°2017-126
Recouvrement des créances 2017 – Admission en non valeur (ANV) – Constitution de provisions sur les risques de non recouvrement.
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Affaire n°2017-127
Fiche économique et culturelle – Validation des résultats de l’étude de diagnostic et de programmation et des actions 2018.
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Affaire n°2017-128
Programme de festivités de fin d’année 2017 – Convention de partenariat entre la ville de Le Port et la nouvelle régie numérique.
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Affaire n°2017-129
Appel à projets 2018 en direction des associations et des établissements publics d’enseignement – Avances de subvention.
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Affaire n°2017-130
Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°498 – 72 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.
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Affaire n°2017-131
Cession de la parcelle communale cadastrée AO 922 – 15 rue Bela Kun Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.
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Affaire n°2017-132
Recensement annuel de la population 2018 – Recrutement d’agents recenseurs.