Séance du 07/08/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 août 2018.
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Affaire n°2018-105
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 10 juillet 2018.
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Affaire n°2018-106
Dénomination du centre cœur-saignant.
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Affaire n°2018-107
Poursuite de la mise en œuvre de la politique sociale et d’insertion de la ville de Le PORT – Désaffectation et déclassement de cinq logements de fonction d’instituteurs de l’école élémentaire Paule LEGROS.
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Affaire n°2018-108
Cession des parcelles communales non bâties, cadastrées AE 763 et AE 771, sises rue Maréchal GALLIENI, à la SCCV La Marinière.
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Affaire n°2018-109
Mise à disposition par voie de bail emphytéotique au profit de l’association Temple Layoute, des parcelles communales cadastrées AH 1174-1176-1177-1224-1225-1226-1232 sises le quartier Say-Piscine.
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Affaire n°2018-110
Cessions de parcelles de terrains non réalisées – Abrogation des délibérations du conseil municipal.
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Affaire n°2018-111
RHI Saint-Ange DOXILE – Rétrocession à la ville des parcelles non vendues, des voies et des espaces publics.
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Affaire n°2018-112
Opération « Portes de l’océan » – Approbation du bilan de concertation.
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Affaire n°2018-113
Tournoi de jeux vidéos « E-PORT GAMING » 2018 – Attribution de subvention de fonctionnement.
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Affaire n°2018-114
Soutien au tissu associatif culturel – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.
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Affaire n°2018-115
Soutien au tissu associatif sportif – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.
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Affaire n°2018-116
Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2018 – Opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation du plan de financement.
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Affaire n°2018-117
Adoption d’un règlement intérieur de la restauration scolaire.
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Affaire n°2018-118
Modification du tableau des effectifs.
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Affaire n°2018-119
Remplacement de poste vacant – Modalités de mise en œuvre.