Séance du 07/06/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2016.
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Affaire n°2016-073
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 03 mai 2016.
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Affaire n°2016-074
Comptes de gestion 2015 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif).
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Affaire n°2016-075
Compte administratif 2015 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2016-076
Compte administratif 2015 – Budget annexe assainissement.
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Affaire n°2016-077
Compte administratif 2015 – Budget annexe fossoyage.
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Affaire n°2016-078
Compte administratif 2015 – Budget annexe SPANC service public assainissement non collectif.
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Affaire n°2016-079
Compte administratif 2015 – Budget principal.
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Affaire n°2016-080
Gestion active de la dette 2015.
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Affaire n°2016-081
Budget primitif 2016 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.
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Affaire n°2016-082
Rapport d’activité des services 2015.
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Affaire n°2016-083
Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy – Demande de subvention auprès du CNDS.
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Affaire n°2016-084
Utilisation des installations sportives municipales – Règlement intérieur.
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Affaire n°2016-085
Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Rénovation du LCR SHLMR ZUP 2 Bat. N, Le Port ».
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Affaire n°2016-086
Fusion des écoles maternelles et élémentaires Françoise Dolto à la rentrée 2016-2017.
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Affaire n°2016-087
Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2015.
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Affaire n°2016-088
Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès, voie Triomphale – Participation de la ville au titre de l’opération pépinière – Modification du calendrier des versement.
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Affaire n°2016-089
Zac « La ville est Port » – Résiliation de la concession d’aménagement confiée à la SEDRE.
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Affaire n°2016-090
Zac « La ville est Port » – Subvention ADEME – Appel à projets « friche 2015 » – Changement de bénéficiaire.
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Affaire n°2016-091
Résorption de l’habitation insalubre Rivière des Galets village – Prorogation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S).
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Affaire n°2016-092
Avis relatif au rapport et schéma de mutualisation 2015-2020 du TCO.
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Affaire n°2016-093
Mise à disposition ponctuelle de salles communales – Modification de la tarification.
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Affaire n°2016-094
Partenariat avec le régime du service militaire adapté chantier 2016 – Aménagement des talus de la dernière feuille du cimetière paysager.
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Affaire n°2016-095
Convention programme d’investissements d’avenir ville de demain – Avenant n°1 à la convention entre l’état, la caisse de dépôts et consignations, le TCO et la ville du Port.
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Affaire n°2016-096
Règlement intérieur des marchés forains.
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Affaire n°2016-097
Réélection des membres de la commission d’appel d’offres.
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Affaire n°2016-098
Convention communale de coordination renforcée entre la police municipale et les forces de sécurité de l’état.
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Affaire n°2016-099
Modification du tableau des emplois permanents de la commune.