Séance du 07/05/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 mai 2019.
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Affaire n°2019-035
Motion relative à l’urgence d’un renforcement du travail partenarial accompli pour lutter contre la violence, les actes criminels et de délinquance.
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Affaire n°2019-036
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 avril 2019.
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Affaire n°2019-037
Note d’information relative au contrat de ville de Le PORT 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2019.
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Affaire n°2019-038
Soutien à l’atelier et chantier d’insertion (ACI) « Agriculture biologique » – AGIDESU.
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Affaire n°2019-039
Adhésion de la commune de Le PORT à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP).
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Affaire n°2019-040
Convention 2019 commune de Le PORT/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.
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Affaire n°2019-041
Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le PORT.
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Affaire n°2019-042
Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.
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Affaire n°2019-043
ZAC du Mail de l’Océan – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « La Palmeraie » – 70 LLTS.
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Affaire n°2019-044
Échange foncier à réaliser avec la SCI AI pour la réalisation d’un projet d’urbanisme commercial dénommé « LEROY MERLIN ».
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Affaire n°2019-045
Protocole d’accord transactionnel entre la ville et monsieur Axel PAYET – Résiliation anticipée du contrat de bail à ferme.
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Affaire n°2019-046
Cession du terrain cadastré AH314, AH315, AH316, sis rue de la Haye, à monsieur et madame LIM HOUN TCHEN.