Séance du 06/03/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018.
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Affaire n°2018-004
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 février 2018
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Affaire n°2018-005
Taux des impôts 2018
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Affaire n°2018-006
Budget primitif 2018 – Budget annexe du service eau
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Affaire n°2018-007
Budget primitif 2018 – Budget annexe du service d’assainissement
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Affaire n°2018-008
Budget primitif 2018 – Budget annexe du service fossoyage
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Affaire n°2018-009
Budget primitif 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC)
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Affaire n°2018-010
Budget primitif 2018 – Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration
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Affaire n°2018-011
Budget primitif 2018 – Budget principal de la ville
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Affaire n°2018-012
Modification des statuts de la communauté d’agglomération du territoire de la côte ouest – Intégration des nouvelles compétences « GEMAPI » et « EAU ET ASSAINISSEMENT » – Consultation des communes membres
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Affaire n°2018-013
Convention de mutualisation de moyens entre la ville de Le Port et le TCO en matière de fiscalité foncière
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Affaire n°2018-014
Projet de mutualisation documentaire avec le TCO – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre DALLOZ COLLECTIVITÉS
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Affaire n°2018-015
Adhésion de la commune de Le Port à l’association nationale des élus du littoral
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Affaire n°2018-016
Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2018
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Affaire n°2018-017
Note d’information relative au contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2018
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Affaire n°2018-018
Labellisation en scène de musiques actuelles (SMAC) du kabardock – Convention pluriannuelle d’objectifs multi-partenariale 2018-2021
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Affaire n°2018-019
Développement de l’accueil petite enfance soutien de la ville à la structure « Petit Pandas » pour l’année 2018 – Note d’information
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Affaire n°2018-020
Don de matériels informatiques reformés aux associations à but non lucratif œuvrant dans le domaine du développement durable et de l’économie solidaire – Approbation des modalités de don et les dispositions de la convention cadre
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Affaire n°2018-021
Convention de location de plantes au grand port maritime de LA RÉUNION
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Affaire n°2018-022
Cession des parcelles bâties AK1047-1195-1196 13, rue d’Ajaccio
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Affaire n°2018-023
Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située entre les rues de Rennes et Chanoine Murat dans le centre-ville
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Affaire n°2018-024
Mise à disposition des parcelles de terrain communal cadastrées BK n°25 et BK n°36 parties, sises les berges de la Rivière des Galets, par voie de bail à construction, au profit de la société nouvelle de transport
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Affaire n°2018-025
Nouveau projet de renouvellement urbain Ariste Bolon-SIDR haute ville de Le Port – Validation du programme d’études et d’ingénierie pour la première phase dite de « maturation » du programme d’investissements d’avenir – Année 2018
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Affaire n°2018-026
Renouvellement de la convention entre la ville et la société tienbooo communication pour l’organisation de brocantes sur la place des cheminots
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Affaire n°2018-027
Convention de partenariat pour les travaux de réhabilitation et d’extension de l’usine de potabilisation
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Affaire n°2018-028
Réalisation d’un centre secours sur le territoire de la commune de Le Port – Avenant n°2
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Affaire n°2018-029
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation
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Affaire n°2018-030
Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation
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Affaire n°2018-031
Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port
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Affaire n°2018-032
Renouvellement de la convention conclue entre la commune de Le Port et le CNFPT dans le cadre des formations intra