Séance du 05/07/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2016.
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Affaire n°2016-100
Motion – Rétablissement de l’état de droit et une paix civile durable à Mayotte
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Affaire n°2016-101
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 juin 2016
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Affaire n°2016-102
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production de l’eau potable – Exercice 2015
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Affaire n°2016-103
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées – Exercice 2015
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Affaire n°2016-104
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2015
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Affaire n°2016-106
Construction de deux logements locatifs sociaux par la SEMADER sur la zac Rivière des Galets – Garantie d’emprunt de la ville
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Affaire n°2016-107
Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Modification du protocole de prefiguration
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Affaire n°2016-108
Approbation des principales caractéristiques du marché d’enquête habitat/familles dans le cadre du projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute
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Affaire n°2016-109
Atelier et chantier d’insertion (ACI) « Square Pierre Semard & Kabardock » – Année 2016
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Affaire n°2016-110
Note d’information relative au contrat de ville 2015-2020 – Bilan 2015 et programmation 2016
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Affaire n°2016-111
Approbation des principales caractéristiques du marché de création et impression de supports de communication dans le cadre du groupement de commande entre la villa et le CCAS
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Affaire n°2016-112
Approbation des principales caractéristiques du marché d’évaluation des risques relatifs à la présence de plomb dans les sols et plan de financement
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Affaire n°2016-113
Convention territoriale globale – Camps d’adolescents – Attribution de subvention