Séance du 05/06/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2018.
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Affaire n°2018-065
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du jeudi 3 mai 2018.
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Affaire n°2018-066
Comptes de gestion 2017 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (eau – assainissement – fossoyage – spanc – vetsse).
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Affaire n°2018-067
Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2018-068
Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’assainissement.
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Affaire n°2018-069
Compte administratif 2017 – Budget annexe du fossoyage.
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Affaire n°2018-070
Compte administratif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif SPANC.
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Affaire n°2018-071
Compte administratif 2017 – Budget annexe – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration VETSSE.
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Affaire n°2018-072
Compte administratif 2017 – Budget principal.
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Affaire n°2018-073
Note d’information relative à la gestion de la dette 2017.
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Affaire n°2018-074
Partenariat entre le département de La Réunion, la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Le Port à travers le pacte de solidarité territoriale – Approbation de la convention de partenariat 2018-2020.
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Affaire n°2018-075
Rapport d’activité des services 2017.
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Affaire n°2018-076
Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre Ville de Le Port et la société Édéna.
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Affaire n°2018-077
La fête du sport village sportif et associatif portois – Demande de labellisation et subvention auprès du centre national du développement du sport (CNDS).
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Affaire n°2018-078
Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la Commune durant l’année 2017.
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Affaire n°2018-079
Cession du terrain communal non bâti à l’état français – Ministère de la défense – Parcelle cadastrée AH N°1075, sise rue Jean BERTHO.
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Affaire n°2018-080
Opération « Portes de l’océan » – Lancement et approbation des modalités de concertation publique.
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Affaire n°2018-081
Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter un stockage de produits chimiques et de bouteilles de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de Le Port, présentée par COROI SAS.
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Affaire n°2018-082
Occupation du domaine public communal – Création de nouveaux tarifs.