Séance du 05/02/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2019.
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Affaire n°2019-001
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 11 décembre 2018.
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Affaire n°2019-002
Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2019-003
Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’assainissement.
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Affaire n°2019-004
Budget primitif 2019 – Budget annexe du fossoyage.
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Affaire n°2019-005
Budget primitif 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC).
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Affaire n°2019-006
Budget primitif 2019 – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.
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Affaire n°2019-007
Budget primitif 2019 – Budget principal.
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Affaire n°2019-008
Voie de liaison entre le giratoire de l’axe mixte et la rue Pierre BROSSOLETTE – Approbation de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la Région Réunion.
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Affaire n°2019-009
Constitution d’un groupement de commandes permanent pour diverses fournitures et prestations de services – CCAS, Caisse des écoles et Commune de Le PORT.
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Affaire n°2019-010
Action de mutualisation documentaire avec le Territoire de la Cote Ouest – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre Dalloz Collectivités 2019-2020.
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Affaire n°2019-011
Action de mutualisation archives avec le Territoire de la Cote Ouest (TCO) – Approbation des modalités et des dispositions de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le TCO et les 5 communes membres dans le cadre d’une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue d’un système d’archivage électronique.
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Affaire n°2019-012
Mises en œuvre des mercredis loisirs – Recrutement des animateurs.
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Affaire n°2019-013
Note d’information – Nomination d’un délégué à la protection des données.
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Affaire n°2019-014
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.