Séance du 04/07/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2017.
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Affaire n°2017-76
Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 6 juin 2017.
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Affaire n°2017-77
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2016.
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Affaire n°2017-78
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (collecte des eaux usées) – Exercice 2016.
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Affaire n°2017-79
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2016.
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Affaire n°2017-80
Embellissement et fleurissement de la ville.
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Affaire n°2017-81
Utilisation des installations sportives municipales par les associations – Convention.
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Affaire n°2017-82
Révision annuelle des loyers du parc de logement communal LTS « SIDR » et SATEC » – année 2018.
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Affaire n°2017-83
Atelier et chantier d’insertion (ACI) – Programmation 2017.
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Affaire n°2017-84
Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Activité de loisirs sur le Square Pierre Semard » – Année 2017.
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Affaire n°2017-85
Protocole transactionnel entre la ville de Le Port et la SEM GEM’PORT des Mascareignes – Avenant n°1.