Séance du 03/10/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2017.
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Affaire n°2017-108
Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2017.
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Affaire n°2017-109
Validation des nouveaux sites d’intervention prioritaires 2016-2019 dans le cadre du plan intercommunal de lutte contre l’habitat indigne.
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Affaire n°2017-110
Contrat de ville et contrat local de sécurité de prévention et de la délinquance 2018 – Plan de prévention de la radicalisation de la ville de Le PORT – Validation de l’annexe.
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Affaire n°2017-111
Zone d’aménagement concerté « Rhi Say Piscine » – Actualisation de la rétrocession foncière à la commune des voiries et réseaux divers de la tranche 2 de la ZAC « Rhi Say Piscine ».
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Affaire n°2017-112
Cession d’une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AE n°193, sis rue Maréchal Gallieni, à Monsieur Nazib Moussa.
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Affaire n°2017-113
Programme national « abeilles, sentinelles de l’environnement » – Renouvellement de la convention de partenariat.
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Affaire n°2017-114
Charte régionale « pour des collectivités sans pesticides à la Réunion » – Projet d’adhésion et de partenariat.
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Affaire n°2017-115
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
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Affaire n°2017-116
Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre entre la ville et le centre communal d’action sociale – Prestations de services d’assurance dans le cadre du groupement de commande.
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Affaire n°2017-117
Enquête publique concernant l’autorisation par « TERALTA GRANULATS BÉTON RÉUNION » d’exploiter des activités de traitement et stockage de granulats, tri et transit de déchets – Avis de la commune régularisation du dossier.
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Affaire n°2017-118
Mise à la réforme des véhicules communaux.
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Affaire n°2017-119
Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le PORT.