Séance du 03/06/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 juin 2019.
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Affaire n°2019-047
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 7 mai 2019.
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Affaire n°2019-048
Comptes de gestion 2018 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration).
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Affaire n°2019-049
Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2019-050
Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’assainissement.
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Affaire n°2019-051
Compte administratif 2018 – Budget annexe du fossoyage.
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Affaire n°2019-052
Compte administratif 2018 – Budget annexe du service public assainissement non collectif (SPANC).
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Affaire n°2019-053
Compte administratif 2018 – Budget de valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).
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Affaire n°2019-054
Compte administratif 2018 – Budget principal.
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Affaire n°2019-055
Note d’information relative à la gestion de la dette 2018.
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Affaire n°2019-056
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2019-057
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’assainissement.
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Affaire n°2019-058
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du fossoyage.
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Affaire n°2019-059
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.
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Affaire n°2019-060
Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).
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Affaire n°2019-061
Budget supplémentaire 2019 – Budget principal.
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Affaire n°2019-062
Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
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Affaire n°2019-063
Renforcement des capacités d’accueil d’apprentis au sein de la ville.
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Affaire n°2019-064
Mise en œuvre de la mesure « Petit-déjeuner ».
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Affaire n°2019-065
Création de la régie des quartiers.
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Affaire n°2019-066
Attribution de subventions de fonctionnement et en investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.
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Affaire n°2019-067
Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre la ville de Le PORT et la société EDENA.
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Affaire n°2019-068
Avis sur le programme local de l’habitat 3 (2019-2025).
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Affaire n°2019-069
Pacte de solidarité territoriale – Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2020.
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Affaire n°2019-070
Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par la ville ou pour son compte durant l’année 2018.
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Affaire n°2019-071
Rapport d’activité des services – 2018.
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Affaire n°2019-072
Avis de la commune sur la demande d’exploitation d’un entrepôt et de bureaux par la société SOREBRIC « Monsieur Bricolage » sur le territoire de la commune de Le PORT.