Séance du 03/05/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2018.
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Affaire n°2018-053
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 avril 2018.
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Affaire n°2018-054
Rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019 – Note d’information.
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Affaire n°2018-055
Opération « 1 ARBRE, 1 ENFANT » – Note d’information.
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Affaire n°2018-056
Acquisition des parcelles AY 496 et AY 497 sur le périmètre de la ZAC Rivière des Galets – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 07 18 01 entre l’EPFR et la Commune.
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Affaire n°2018-057
Modalités d’application de la loi « NOTRe » en matière de transfert des zones d’activités économiques communales aux intercommunalités.
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Affaire n°2018-058
Opération de résorption de l’habitat insalubre « multi-sites » – Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale pour la période 2018-2020.
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Affaire n°2018-059
Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis de la commune sur le périmètre délimité des abords (PDA) et mise en enquête publique.
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Affaire n°2018-060
Redevance d’occupation du domaine public – Approbation du tarif d’occupation de la parcelle AH 931.
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Affaire n°2018-061
Plan de financement – Des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation.
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Affaire n°2018-062
Attribution de subvention de fonctionnement association Farfar – Année 2018.
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Affaire n°2018-063
Attribution de subvention de fonctionnement – Lycée professionnel Léon De LEPERVANCHE – Année 2018.
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Affaire n°2018-064
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision suite au recueil de l’avis des représentants de la collectivité.