Séance du 03/04/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2018.
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Affaire n°2018-033
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 mars 2018
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Affaire n°2018-034
Création d’appartements relais pour les victimes de sinistres – Note d’information
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Affaire n°2018-035
Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal d’assainissement d’eaux usées Le Port/La Possession (SIAPP)
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Affaire n°2018-036
Valorisation des concours apportés par le budget principal de la ville pour le fonctionnement des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
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Affaire n°2018-037
Convention 2018 commune de Le Port/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat
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Affaire n°2018-038
Convention 2018 commune Le Port/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement
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Affaire n°2018-039
Convention 2018 commune de Le Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme
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Affaire n°2018-040
Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située rue Jean Bertho. parcelle cadastrée AH n°1075
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Affaire n°2018-041
Désaffectation et déclassement de deux portions du domaine public communal situées entre les rues de Nîmes et Chanoine Murat
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Affaire n°2018-042
Zone d’aménagement concerte « RHI CENTRE VILLE » – Rétrocession foncière partielle à la collectivité
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Affaire n°2018-043
Résorption de l’habitat insalubre « RIVIÈRE DES GALETS VILLAGE » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE examen du compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016
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Affaire n°2018-044
Avis de la commune concernant l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter une installation de stockage et transformation de bois et dérives bois sur le territoire de la commune de Saint-Paul
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Affaire n°2018-045
Contrat territoire lecture 2018-2020 – Convention de partenariat entre l’état et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique
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Affaire n°2018-046
Médiathèque Benoite Boulard – Réhabilitation et modernisation
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Affaire n°2018-047
Acquisition de matériels pour les équipements sportifs – Plan de financement
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Affaire n°2018-048
Don de matériels réformés de la direction de l’environnement aux associations à but non lucratif – Approbation des modalités de don et des dispositions de la convention
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Affaire n°2018-049
Développement de l’accueil petite enfance – Soutien de la ville à la structure « Petit Pandas » – Répartition des subventions en fonctionnement et en investissement pour l’année 2018
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Affaire n°2018-050
Agence pour l’observation de La Réunion, l’aménagement et l’habitat (AGORAH) – Désignation de représentants du conseil municipal
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Affaire n°2018-051
Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation de nouveaux représentants du conseil municipal au conseil d’administration
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Affaire n°2018-052
Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation d’un nouveau mandataire de la ville pour assumer la fonction de président délégué