Séance du 02/05/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2017.
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Affaire n°2017-43
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 avril 2017.
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Affaire n°2017-44
ZAC « La Ville est Port ». Approbation du compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 24 janvier 2017. Validation du bilan de clôture – Quitus au concessionnaire.
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Affaire n°2017-45
ZAC « La Ville est Port ». Cession et transfert à la commune du marché d’assistance environnementale à la maîtrise d’ouvrage.
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Affaire n°2017-46
ZAC « Mail de l’Océan ». Rétrocession foncière des voies, espaces et équipements publics à la commune – Tranche 1
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Affaire n°2017-47
ZAC « Rivière des Galets ». Prolongation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS).
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Affaire n°2017-48
Secteur vieille ville. Cession d’une parcelle de terrain communal non bâti (AH 243) à l’ARECI.
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Affaire n°2017-49
Gestion de l’entretien de la voirie et des espaces verts dans le périmètre des zones d’activités économiques. Convention transitoire entre la commune de Le Port et le TCO.
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Affaire n°2017-50
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.