Séance du 02/04/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2019.
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Affaire n°2019-026
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mercredi 13 mars 2019.
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Affaire n°2019-027
Mise en place d’un programme d’aide – « Licence sportive pour tous ».
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Affaire n°2019-028
Taux des impôts 2019.
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Affaire n°2019-029
Cession de la parcelle communale cadastrée BA n°3, sise ZAC des Mascareignes, au groupe Les Flamboyants.
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Affaire n°2019-030
Régularisation juridique et financière de l’expropriation portant sur la parcelle de terrain non bâti, cadastrée AL1457, sise Boulevard de Verdun.
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Affaire n°2019-031
Régie municipale de fossoyage – Renouvellement de l’habilitation préfectorale.
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Affaire n°2019-032
Désaffectation et déclassement du logement de fonction d’instituteur de l’école primaire Ariste Bolon.
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Affaire n°2019-033
Travaux de réfection de la voirie intercommunale de la ZAC environnement de Le PORT – Approbation de la convention tripartite.
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Affaire n°2019-034
Constitution d’une provision pour risques et charges financiers.