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Séance du 03/06/2019

par | Juin 20, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 03/06/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 juin 2019.

  • Affaire n°2019-047

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 7 mai 2019.

  • Affaire n°2019-048

    Comptes de gestion 2018 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration).

  • Affaire n°2019-049

    Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-050

    Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-051

    Compte administratif 2018 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-052

    Compte administratif 2018 – Budget annexe du service public assainissement non collectif (SPANC).

  • Affaire n°2019-053

    Compte administratif 2018 – Budget de valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2019-054

    Compte administratif 2018 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-055

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2018.

  • Affaire n°2019-056

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-057

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-058

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-059

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2019-060

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2019-061

    Budget supplémentaire 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-062

    Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

  • Affaire n°2019-063

    Renforcement des capacités d’accueil d’apprentis au sein de la ville.

  • Affaire n°2019-064

    Mise en œuvre de la mesure « Petit-déjeuner ».

  • Affaire n°2019-065

    Création de la régie des quartiers.

  • Affaire n°2019-066

    Attribution de subventions de fonctionnement et en investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.

  • Affaire n°2019-067

    Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre la ville de Le PORT et la société EDENA.

  • Affaire n°2019-068

    Avis sur le programme local de l’habitat 3 (2019-2025).

  • Affaire n°2019-069

    Pacte de solidarité territoriale – Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2020.

  • Affaire n°2019-070

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par la ville ou pour son compte durant l’année 2018.

  • Affaire n°2019-071

    Rapport d’activité des services – 2018.

  • Affaire n°2019-072

    Avis de la commune sur la demande d’exploitation d’un entrepôt et de bureaux par la société SOREBRIC « Monsieur Bricolage » sur le territoire de la commune de Le PORT.

Séance du 07/05/2019

par | Mai 10, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 07/05/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 mai 2019.

  • Affaire n°2019-035

    Motion relative à l’urgence d’un renforcement du travail partenarial accompli pour lutter contre la violence, les actes criminels et de délinquance.

  • Affaire n°2019-036

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 avril 2019.

  • Affaire n°2019-037

    Note d’information relative au contrat de ville de Le PORT 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2019.

  • Affaire n°2019-038

    Soutien à l’atelier et chantier d’insertion (ACI) « Agriculture biologique » – AGIDESU.

  • Affaire n°2019-039

    Adhésion de la commune de Le PORT à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP).

  • Affaire n°2019-040

    Convention 2019 commune de Le PORT/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2019-041

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le PORT.

  • Affaire n°2019-042

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2019-043

    ZAC du Mail de l’Océan – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « La Palmeraie » – 70 LLTS.

  • Affaire n°2019-044

    Échange foncier à réaliser avec la SCI AI pour la réalisation d’un projet d’urbanisme commercial dénommé « LEROY MERLIN ».

  • Affaire n°2019-045

    Protocole d’accord transactionnel entre la ville et monsieur Axel PAYET – Résiliation anticipée du contrat de bail à ferme.

  • Affaire n°2019-046

    Cession du terrain cadastré AH314, AH315, AH316, sis rue de la Haye, à monsieur et madame LIM HOUN TCHEN.

Séance du 02/04/2019

par | Avr 7, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 02/04/2019

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2019.

  • Affaire n°2019-026

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mercredi 13 mars 2019.

  • Affaire n°2019-027

    Mise en place d’un programme d’aide – « Licence sportive pour tous ».

  • Affaire n°2019-028

    Taux des impôts 2019.

  • Affaire n°2019-029

    Cession de la parcelle communale cadastrée BA n°3, sise ZAC des Mascareignes, au groupe Les Flamboyants.

  • Affaire n°2019-030

    Régularisation juridique et financière de l’expropriation portant sur la parcelle de terrain non bâti, cadastrée AL1457, sise Boulevard de Verdun.

  • Affaire n°2019-031

    Régie municipale de fossoyage – Renouvellement de l’habilitation préfectorale.

  • Affaire n°2019-032

    Désaffectation et déclassement du logement de fonction d’instituteur de l’école primaire Ariste Bolon.

  • Affaire n°2019-033

    Travaux de réfection de la voirie intercommunale de la ZAC environnement de Le PORT – Approbation de la convention tripartite.

  • Affaire n°2019-034

    Constitution d’une provision pour risques et charges financiers.

Séance du 13/03/2019

par | Mar 20, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 13/03/2019

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  • les délibérations

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  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2019.

  • Affaire n°2019-015

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 5 février 2019.

  • Affaire n°2019-016

    Candidature de la ville de Le PORT « Territoire Zéro Chômeur De Longue Durée ».

  • Affaire n°2019-017

    Note d’information – Fil Vert Inter-Quartiers.

  • Affaire n°2019-018

    Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.

  • Affaire n°2019-019

    NPNRU – Quartiers Ariste BOLON et SIDR haute études économiques – Conventions ville – Caisse des dépôts – EPARECA.

  • Affaire n°2019-020

    Zac Mascareignes Village artisanal des Mascareignes – Tranche 1 avenant au bail A – Construction du 12 décembre 2000.

  • Affaire n°2019-021

    Appel à projets « Portes de l’océan » – Cession de l’ilot n°1 au groupement ICV-OPALE/ALSEI-SEMADER.

  • Affaire n°2019-022

    Cession d’une parcelle de terrain bâti cadastrée AM1558, sise 84 rue de Saint-Paul, à Madame Nathalie FRADELIN.

  • Affaire n°2019-023

    Zac Belvédère – Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AV208 du domaine public communal.

  • Affaire n°2019-024

    Désaffectation et déclassement du domaine de l’ancien logement de fonction du groupe scolaire Eugène DAYOT.

  • Affaire n°2019-025

    Démarche Qualiville – Remplacement d’un membre du conseil municipal.

Séance du 05/02/2019

par | Fév 7, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 05/02/2019

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  • les délibérations

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  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2019.

  • Affaire n°2019-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 11 décembre 2018.

  • Affaire n°2019-002

    Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-003

    Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-004

    Budget primitif 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-005

    Budget primitif 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC).

  • Affaire n°2019-006

    Budget primitif 2019 – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.

  • Affaire n°2019-007

    Budget primitif 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-008

    Voie de liaison entre le giratoire de l’axe mixte et la rue Pierre BROSSOLETTE – Approbation de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la Région Réunion.

  • Affaire n°2019-009

    Constitution d’un groupement de commandes permanent pour diverses fournitures et prestations de services – CCAS, Caisse des écoles et Commune de Le PORT.

  • Affaire n°2019-010

    Action de mutualisation documentaire avec le Territoire de la Cote Ouest – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre Dalloz Collectivités 2019-2020.

  • Affaire n°2019-011

    Action de mutualisation archives avec le Territoire de la Cote Ouest (TCO) – Approbation des modalités et des dispositions de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le TCO et les 5 communes membres dans le cadre d’une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue d’un système d’archivage électronique.

  • Affaire n°2019-012

    Mises en œuvre des mercredis loisirs – Recrutement des animateurs.

  • Affaire n°2019-013

    Note d’information – Nomination d’un délégué à la protection des données.

  • Affaire n°2019-014

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

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