Séance du 02/06/2020
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2020.
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Affaire n°2020-005
Commissions internes – Mise en place et désignation des membres.
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Affaire n°2020-006
Commission d’appel d’offres à caractère permanent – Jury de concours de maitrise d’œuvre – Désignation des membres.
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Affaire n°2020-007
Élection des membres de la commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public.
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Affaire n°2020-008
Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres – Délégation au Maire.
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Affaire n°2020-009
Centre communal d’action sociale (CCAS) – Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration.
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Affaire n°2020-010
Commission communale d’accessibilité pour les personnes porteuses de handicap – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-011
Conseil d’administration du centre hospitalier ouest réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-012
Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-013
Conseils d’administration des collèges et lycées – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-014
Conseils d’écoles du 1er degré – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-015
Conseil de discipline de recours – Désignation d’un représentant du conseil municipal.
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Affaire n°2020-016
Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-017
Commission d’élaboration ou de révision du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) – Désignation d’un suppléant.
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Affaire n°2020-018
Désignation des représentants de la commune de Le Port au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de la Réunion.
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Affaire n°2020-019
Commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement de la société réunionnaise de produits pétroliers (CSS) – Désignation d’un suppléant du conseil municipal.
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Affaire n°2020-020
Commission de sécurité – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-021
Désignation d’un correspondant défense nationale.
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Affaire n°2020-022
Syndicat intercommunal d’électricité du département de la Réunion (SIDELEC) – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-023
Désignation du second représentant du conseil municipal et de son suppléant au sein de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de l’École Supérieure d’Art de la Réunion (ESAR).
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Affaire n°2020-024
Mission Intercommunale de l’Ouest (MIO) – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-025
Association de Gestion pour l’Insertion et le Développement Économique et Social Urbain (AGIDESU) – Désignation des représentants du conseil municipal.
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Affaire n°2020-026
Délégations au Maire.
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Affaire n°2020-027
Plan communale de sauvegarde – Bilan de crise sanitaire liée à l’épidémie « COVID-19 » – Note d’information.
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Affaire n°2020-028
Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’exonération de la redevance d’occupation du domaine public communal.
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Affaire n°2020-029
Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’abattement de la taxe locale sur la publicité extérieure.
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Affaire n°2020-030
Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants du Port (ACP) dans le cadre du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC).
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Affaire n°2020-031
Taux des impôts 2020.
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Affaire n°2020-032
Annulation de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.
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Affaire n°2020-033
Demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.
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Affaire n°2020-034
Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation de fonction.
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Affaire n°2020-035
Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints.