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Séance du 07/03/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 07/03/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2017.

  • Affaire n°2017-15

    Approbation du procès verbal du conseil municipal du mardi 7 février 2017.

  • Affaire n°2017-16

    Contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2017.

  • Affaire n°2017-17

    Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et aux établissement publics – Année 2017.

  • Affaire n°2017-18

    Résorption de l’habitat insalubre « Rivière des Galets village » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015 – Approbation de l’avenant n°12 à la convention publique d’aménagement.

  • Affaire n°2017-19

    Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Garantie de l’emprunt de la ville.

  • Affaire n°2017-20

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs de la ville – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-21

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2016.

  • Affaire n°2017-22

    Délégation du service public d’eau potable – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-23

    Délégation du service public d’assainissement – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-24

    Valorisation des eaux usées traitées – Indemnisation des candidats – Procédure de consultation – Concession de travaux relative à la conception, la construction et l’exploitation des infrastructures.

  • Affaire n°2017-25

    Manifestations commerciales – Partenariat entre la Ville de Le Port et l’association des commerçant du Port – Redevances d’occupation du domaine public.

Séance du 04/04/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 04/04/2017

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017.

  • Affaire n°2017-26

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 7 mars 2017.

  • Affaire n°2017-27

    Aide humanitaire d’urgence suite au passage d’Enawo sur l’île de Madagascar. Subvention à la plate-forme d’intervention régionale de l’océan indien de la croix rouge française.

  • Affaire n°2017-28

    Taux des impôts 2017 approbation.

  • Affaire n°2017-29

    Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation.

  • Affaire n°2017-30

    Dotation politique de la ville 2017-2020.

  • Affaire n°2017-31

    Atelier et chantier d’insertion (ACI).

  • Affaire n°2017-32

    Salle polyvalente du centre Farfar – Travaux de mise en conformité du système incendie et accessibilité – Demande de subvention auprès de l’état au titre du soutien à l’investissement public local pour l’année 2017 et approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-33

    Rénovation de la médiathèque Benoîte Boulard – Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Société Publique Locale Avenir Réunion (SPLAR).

  • Affaire n°2017-34

    Electrification rurale – Alimentation électrique des logements et des forages F7 bis, FRG1 bis et F8 – Approbation de l’opération et de la convention avec le SIDELEC.

  • Affaire n°2017-35

    Exploitation et mise en place des périmètres de protection pour le forage FRG1 bis – Enquête publique.

  • Affaire n°2017-36

    Convention 2017 commune de Le Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2017-37

    Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2017-38

    Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.

  • Affaire n°2017-39

    Zone artisanale – Cession d’une parcelle de terrain non bâti (AV 37) à la société civile immobilière Millenia.

  • Affaire n°2017-40

    Cession de la parcelle communale AO 531 – 14 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port.

  • Affaire n°2017-41

    Plan de formation pluriannuel de la ville de Le Port – Note d’information.

  • Affaire n°2017-42

    Tableau des emplois permanents de la commune – Modification.

Séance du 02/05/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 02/05/2017

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2017.

  • Affaire n°2017-43

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 avril 2017.

  • Affaire n°2017-44

    ZAC « La Ville est Port ». Approbation du compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 24 janvier 2017. Validation du bilan de clôture – Quitus au concessionnaire.

  • Affaire n°2017-45

    ZAC « La Ville est Port ». Cession et transfert à la commune du marché d’assistance environnementale à la maîtrise d’ouvrage.

  • Affaire n°2017-46

    ZAC « Mail de l’Océan ». Rétrocession foncière des voies, espaces et équipements publics à la commune – Tranche 1

  • Affaire n°2017-47

    ZAC « Rivière des Galets ». Prolongation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS).

  • Affaire n°2017-48

    Secteur vieille ville. Cession d’une parcelle de terrain communal non bâti (AH 243) à l’ARECI.

  • Affaire n°2017-49

    Gestion de l’entretien de la voirie et des espaces verts dans le périmètre des zones d’activités économiques. Convention transitoire entre la commune de Le Port et le TCO.

  • Affaire n°2017-50

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

Séance du 06/06/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 06/06/2017

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2017.

  • Affaire n°2017-51

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 mai 2017.

  • Affaire n°2017-52

    Rapport d’activité des services 2016.

  • Affaire n°2017-53

    Comptes de gestion 2016 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service Public Assainissement Non Collectif – Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration).

  • Affaire n°2017-54

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Eau.

  • Affaire n°2017-55

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Assainissement.

  • Affaire n°2017-56

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe du Fossoyage.

  • Affaire n°2017-57

    Compte Administratif 2016 – Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC.

  • Affaire n°2017-58

    Compte Administratif 2016 – Budget VETSSE Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.

  • Affaire n°2017-59

    Compte Administratif 2016 – Budget Principal.

  • Affaire n°2017-60

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2016.

  • Affaire n°2017-61

    Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2016 – Note d’information en matière de politique foncière.

  • Affaire n°2017-62

    Budget Primitif 2017 – Budget du service Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.

  • Affaire n°2017-63

    Bourse d’excellence – Modification du cadre d’intervention.

  • Affaire n°2017-64

    Attribution de subvention en investissement aux associations pour l’année 2017.

  • Affaire n°2017-65

    Soutien aux clubs sportifs portois – Partenariat entre la ville de Le Port et la société Edena.

  • Affaire n°2017-66

    Charte d’engagements réciproques entre la ville du Port, l’Etat et le mouvement associatif Adhesion.

  • Affaire n°2017-67

    Désignation de représentants du conseil municipal à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes agées.

  • Affaire n°2017-68

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Verges et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2017-69

    Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Octroi d’une garantie d’emprunt ( Décision modificative).

  • Affaire n°2017-70

    Adhésion de la commune à l’AGORAH.

  • Affaire n°2017-71

    Logements très sociaux communaux – Etude diagnostique socio-bati sur l’ensemble.

  • Affaire n°2017-72

    Investigations sur le réseau d’assainissement des eaux pluviales – Plan de financement.

  • Affaire n°2017-73

    Association des Maires de la Réunion (AMDR) – Cotisation 2017 de la commune.

  • Affaire n°2017-74

    Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre d’acquisition de véhicules dans le cadre du groupement de commande entre la ville et le CCAS.

Séance du 04/07/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 04/07/2017

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2017.

  • Affaire n°2017-76

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 6 juin 2017.

  • Affaire n°2017-77

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-78

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (collecte des eaux usées) – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-79

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-80

    Embellissement et fleurissement de la ville.

  • Affaire n°2017-81

    Utilisation des installations sportives municipales par les associations – Convention.

  • Affaire n°2017-82

    Révision annuelle des loyers du parc de logement communal LTS « SIDR » et SATEC » – année 2018.

  • Affaire n°2017-83

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – Programmation 2017.

  • Affaire n°2017-84

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Activité de loisirs sur le Square Pierre Semard » – Année 2017.

  • Affaire n°2017-85

    Protocole transactionnel entre la ville de Le Port et la SEM GEM’PORT des Mascareignes – Avenant n°1.

Séance du 05/09/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 05/09/2017

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.

  • Affaire n°2017-86

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 4 juillet 2017.

  • Affaire n°2017-87

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’eau.

  • Affaire n°2017-88

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’assainissement.

  • Affaire n°2017-89

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service du fossoyage.

  • Affaire n°2017-90

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2017-91

    Budget supplémentaire 2017 – Budget principal.

  • Affaire n°2017-92

    Rénovation du bâti scolaire du 1er degré – Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2017 – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-93

    Réhabilitation de la piscine Jean Lou Javoy – Note d’information.

  • Affaire n°2017-94

    Soutien exceptionnel aux clubs de natation (Ouest Natation Réunion – ONR et La Jeanne Natation – LJN) dans le cadre de la fermeture de la piscine Jean Lou Javoy pour cause de travaux – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement.

  • Affaire n°2017-95

    Don d’un praticable de gymnastique à l’association Union Sportive Pointe des Galets Sports Acrobatiques (USPGA SA).

  • Affaire n°2017-96

    Médiathèque Benoîte Boulard – Modernisation du réseau de lecture publique de la ville – Plan de financement.

  • Affaire n°2017-97

    Numérisation et valorisation des registres historiques – Demande de subvention à la DAC-OI.

  • Affaire n°2017-98

    Atelier chantier insertion « Lutte contre l’exclusion numérique » – Subvention d’investissement au profit de l’association AGAME.

  • Affaire n°2017-99

    Atelier chantier insertion « Création de potagers urbains et d’ateliers agriculturels » – Subvention d’investissement au profit de l’association AN GREN KOULER.

  • Affaire n°2017-100

    Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Convention d’accompagnement pour l’animation d’ateliers de concertation avec les habitants.

  • Affaire n°2017-101

    ZAC « Triangle de l’Oasis » Ex ZAC « FAC TECHNOPORT » – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Prolongation de la durée du traité de concession et approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.

  • Affaire n°2017-102

    Opération d’aménagement « La Ville est Port » – Suppression de la zone d’aménagement concertée.

  • Affaire n°2017-103

    Projet immobilier SARL NEO – Développement immobilier – Cession d’une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AV n°291 (ZI n°3) – Délibération modificative.

  • Affaire n°2017-104

    Prévention et gestion des déchets par le TCO – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public.

  • Affaire n°2017-105

    Logement de fonction d’instituteur de l’école maternelle Ariste Bolon – Désaffectation et déclassement.

  • Affaire n°2017-106

    Entretien des espaces boisés (travaux d’abattage et d’élagage) – Approbation des principales caractéristiques du marché.

  • Affaire n°2017-107

    Nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la ville de Le PORT – Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre.

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