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Séance du 02/04/2019

par | Avr 7, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 02/04/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2019.

  • Affaire n°2019-026

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mercredi 13 mars 2019.

  • Affaire n°2019-027

    Mise en place d’un programme d’aide – « Licence sportive pour tous ».

  • Affaire n°2019-028

    Taux des impôts 2019.

  • Affaire n°2019-029

    Cession de la parcelle communale cadastrée BA n°3, sise ZAC des Mascareignes, au groupe Les Flamboyants.

  • Affaire n°2019-030

    Régularisation juridique et financière de l’expropriation portant sur la parcelle de terrain non bâti, cadastrée AL1457, sise Boulevard de Verdun.

  • Affaire n°2019-031

    Régie municipale de fossoyage – Renouvellement de l’habilitation préfectorale.

  • Affaire n°2019-032

    Désaffectation et déclassement du logement de fonction d’instituteur de l’école primaire Ariste Bolon.

  • Affaire n°2019-033

    Travaux de réfection de la voirie intercommunale de la ZAC environnement de Le PORT – Approbation de la convention tripartite.

  • Affaire n°2019-034

    Constitution d’une provision pour risques et charges financiers.

Fil vert : réunion publique de concertation.

Fil vert : réunion publique de concertation.

par | Avr 5, 2019 | Fil vert

Le numéro 3 du Ministère de la Culture, Hervé Barbaret, était en visite au Port vendredi dernier.

Le secrétaire général a pu ainsi découvrir le théâtre sous les arbres, l’École Supérieur d’Art et le Kabardock.

Durant plus de 3 heures, Annick Le Toullec a présenté les différentes structures du Port à la délégation et a surtout expliqué les enjeux de la politique culturelle ambitieuse de la municipalité.

Cette visite a pour objectif de faire un état des lieux pour évaluer les futures programmations financières.

Enquête de satisfaction Qualiville

Enquête de satisfaction Qualiville

par | Mar 29, 2019 | Non classé, Qualiville

La mairie du Port organise actuellement une enquête de satisfaction sur l’accueil physique, téléphonique et le site de la ville avec comme principal objectif, l’amélioration des services.

 

C’est en septembre 2017 que la ville du Port a obtenu cette certification « Qualiville ». Elle est délivrée par l’AFNOR (Association française de normalisation) pour la qualité de l’accueil et des services rendus aux usagers.

 

Si vous souhaitez répondre à ces questionnaires les liens sont disponibles ci-dessous :

 

Accueil Physique : Enquête de satisfaction 2019 :

 

Accueil Téléphonique : Enquête de satisfaction 2019

 

Site intranet de la Ville : Enquête de satisfaction 2019

 

Séance du 13/03/2019

par | Mar 20, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 13/03/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2019.

  • Affaire n°2019-015

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 5 février 2019.

  • Affaire n°2019-016

    Candidature de la ville de Le PORT « Territoire Zéro Chômeur De Longue Durée ».

  • Affaire n°2019-017

    Note d’information – Fil Vert Inter-Quartiers.

  • Affaire n°2019-018

    Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.

  • Affaire n°2019-019

    NPNRU – Quartiers Ariste BOLON et SIDR haute études économiques – Conventions ville – Caisse des dépôts – EPARECA.

  • Affaire n°2019-020

    Zac Mascareignes Village artisanal des Mascareignes – Tranche 1 avenant au bail A – Construction du 12 décembre 2000.

  • Affaire n°2019-021

    Appel à projets « Portes de l’océan » – Cession de l’ilot n°1 au groupement ICV-OPALE/ALSEI-SEMADER.

  • Affaire n°2019-022

    Cession d’une parcelle de terrain bâti cadastrée AM1558, sise 84 rue de Saint-Paul, à Madame Nathalie FRADELIN.

  • Affaire n°2019-023

    Zac Belvédère – Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AV208 du domaine public communal.

  • Affaire n°2019-024

    Désaffectation et déclassement du domaine de l’ancien logement de fonction du groupe scolaire Eugène DAYOT.

  • Affaire n°2019-025

    Démarche Qualiville – Remplacement d’un membre du conseil municipal.

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