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Séance du 03/05/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 03/05/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-053

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-054

    Rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019 – Note d’information.

  • Affaire n°2018-055

    Opération « 1 ARBRE, 1 ENFANT » – Note d’information.

  • Affaire n°2018-056

    Acquisition des parcelles AY 496 et AY 497 sur le périmètre de la ZAC Rivière des Galets – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 07 18 01 entre l’EPFR et la Commune.

  • Affaire n°2018-057

    Modalités d’application de la loi « NOTRe » en matière de transfert des zones d’activités économiques communales aux intercommunalités.

  • Affaire n°2018-058

    Opération de résorption de l’habitat insalubre « multi-sites » – Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale pour la période 2018-2020.

  • Affaire n°2018-059

    Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis de la commune sur le périmètre délimité des abords (PDA) et mise en enquête publique.

  • Affaire n°2018-060

    Redevance d’occupation du domaine public – Approbation du tarif d’occupation de la parcelle AH 931.

  • Affaire n°2018-061

    Plan de financement – Des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation.

  • Affaire n°2018-062

    Attribution de subvention de fonctionnement association Farfar – Année 2018.

  • Affaire n°2018-063

    Attribution de subvention de fonctionnement – Lycée professionnel Léon De LEPERVANCHE – Année 2018.

  • Affaire n°2018-064

    Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision suite au recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

Séance du 05/06/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 05/06/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-065

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du jeudi 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-066

    Comptes de gestion 2017 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (eau – assainissement – fossoyage – spanc – vetsse).

  • Affaire n°2018-067

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2018-068

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2018-069

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2018-070

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif SPANC.

  • Affaire n°2018-071

    Compte administratif 2017 – Budget annexe – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration VETSSE.

  • Affaire n°2018-072

    Compte administratif 2017 – Budget principal.

  • Affaire n°2018-073

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2017.

  • Affaire n°2018-074

    Partenariat entre le département de La Réunion, la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Le Port à travers le pacte de solidarité territoriale – Approbation de la convention de partenariat 2018-2020.

  • Affaire n°2018-075

    Rapport d’activité des services 2017.

  • Affaire n°2018-076

    Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre Ville de Le Port et la société Édéna.

  • Affaire n°2018-077

    La fête du sport village sportif et associatif portois – Demande de labellisation et subvention auprès du centre national du développement du sport (CNDS).

  • Affaire n°2018-078

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la Commune durant l’année 2017.

  • Affaire n°2018-079

    Cession du terrain communal non bâti à l’état français – Ministère de la défense – Parcelle cadastrée AH N°1075, sise rue Jean BERTHO.

  • Affaire n°2018-080

    Opération « Portes de l’océan » – Lancement et approbation des modalités de concertation publique.

  • Affaire n°2018-081

    Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter un stockage de produits chimiques et de bouteilles de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de Le Port, présentée par COROI SAS.

  • Affaire n°2018-082

    Occupation du domaine public communal – Création de nouveaux tarifs.

Séance du 26/06/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 26/06/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2018.

  • Affaire n°2018-083

    Installation d’un nouveau conseiller municipal.

  • Affaire n°2018-084

    Décès d’un adjoint au maire – Fixation du nombre d’adjoints et remplacement du poste vacant – Modalités de mise en œuvre.

Séance du 10/07/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 10/07/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-085

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-086

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 juin 2018.

  • Affaire n°2018-087

    Adoption d’un nouveau rythme scolaire à la rentrée 2018/2019.

  • Affaire n°2018-088

    Restauration municipale de la ville de Le Port – Modification de la grille tarifaire.

  • Affaire n°2018-089

    École Francis RIVIÈRE suspicion d’intoxication alimentaire – Note d’information.

  • Affaire n°2018-090

    Approbation des rapports sur le mise en œuvre de la politique de la ville pour les années 2016 et 2017.

  • Affaire n°2018-091

    Dotation politique de la ville – Note d’information sur la programmation prévisionnelle 2018.

  • Affaire n°2018-092

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Agriculture biologique ».

  • Affaire n°2018-093

    Théâtre sous les arbres signalétique et aménagement de la façade – Plan de financement.

  • Affaire n°2018-094

    Partenariat entre la ville de Le Port et la Sem Gem’Port des Mascareignes – Salon « Flore et Halle 2018 ».

  • Affaire n°2018-095

    Plan de l’environnement et de la propreté – Actions sur la Rivière Des Galets.

  • Affaire n°2018-096

    Occupation du domaine public communal – Redevance pour de nouveaux marchés forains.

  • Affaire n°2018-097

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-098

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (Collecte des eaux usées) – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-099

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-100

    Opération de résorption de l’habitat insalubre « Say Piscine » – Prolongation de la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale.

  • Affaire n°2018-101

    Avis de la commune de Le Port relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une installation de tri et traitement des déchets du BTP sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Valorun SAS.

  • Affaire n°2018-102

    Modification de la dénomination de la rue « Élie MOUNIEN VIRASSAMY ».

  • Affaire n°2018-103

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2018-104

    Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein des diverses instances.

Séance du 07/08/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 07/08/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 août 2018.

  • Affaire n°2018-105

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-106

    Dénomination du centre cœur-saignant.

  • Affaire n°2018-107

    Poursuite de la mise en œuvre de la politique sociale et d’insertion de la ville de Le PORT – Désaffectation et déclassement de cinq logements de fonction d’instituteurs de l’école élémentaire Paule LEGROS.

  • Affaire n°2018-108

    Cession des parcelles communales non bâties, cadastrées AE 763 et AE 771, sises rue Maréchal GALLIENI, à la SCCV La Marinière.

  • Affaire n°2018-109

    Mise à disposition par voie de bail emphytéotique au profit de l’association Temple Layoute, des parcelles communales cadastrées AH 1174-1176-1177-1224-1225-1226-1232 sises le quartier Say-Piscine.

  • Affaire n°2018-110

    Cessions de parcelles de terrains non réalisées – Abrogation des délibérations du conseil municipal.

  • Affaire n°2018-111

    RHI Saint-Ange DOXILE – Rétrocession à la ville des parcelles non vendues, des voies et des espaces publics.

  • Affaire n°2018-112

    Opération « Portes de l’océan » – Approbation du bilan de concertation.

  • Affaire n°2018-113

    Tournoi de jeux vidéos « E-PORT GAMING » 2018 – Attribution de subvention de fonctionnement.

  • Affaire n°2018-114

    Soutien au tissu associatif culturel – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-115

    Soutien au tissu associatif sportif – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-116

    Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2018 – Opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2018-117

    Adoption d’un règlement intérieur de la restauration scolaire.

  • Affaire n°2018-118

    Modification du tableau des effectifs.

  • Affaire n°2018-119

    Remplacement de poste vacant – Modalités de mise en œuvre.

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