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Séance du 07/11/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 07/11/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2017.

  • Affaire n°2017-120

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 octobre 2017.

  • Affaire n°2017-121

    Partenariat entre le département et la commune de Le Port pour accueil et l’accompagnement des personnes vulnérables – Approbation de la convention-cadre 2018-2020.

  • Affaire n°2017-122

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2016.

  • Affaire n°2017-123

    ZAC « Rivière des Galets » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.

  • Affaire n°2017-124

    Enquête publique relative à l’autorisation d’extension et de prolongation de l’exploitation au profit de la SCPR de la carrière dite « Les Buttes du Port » – Avis de la commune.

  • Affaire n°2017-125

    Schéma directeur d’assainissement des eaux usées – Approbation de l’actualisation.

  • Affaire n°2017-126

    Recouvrement des créances 2017 – Admission en non valeur (ANV) – Constitution de provisions sur les risques de non recouvrement.

  • Affaire n°2017-127

    Fiche économique et culturelle – Validation des résultats de l’étude de diagnostic et de programmation et des actions 2018.

  • Affaire n°2017-128

    Programme de festivités de fin d’année 2017 – Convention de partenariat entre la ville de Le Port et la nouvelle régie numérique.

  • Affaire n°2017-129

    Appel à projets 2018 en direction des associations et des établissements publics d’enseignement – Avances de subvention.

  • Affaire n°2017-130

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°498 – 72 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.

  • Affaire n°2017-131

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO 922 – 15 rue Bela Kun Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.

  • Affaire n°2017-132

    Recensement annuel de la population 2018 – Recrutement d’agents recenseurs.

Séance du 05/12/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 05/12/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2017.

  • Affaire n°2017-133

    Motion contre la révision du dispositif d’aide au logement social prévue dans le projet de loi de finances 2018

  • Affaire n°2017-134

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 7 novembre 2017

  • Affaire n°2017-135

    Nomination de deux citoyens d’honneur de la commune de Le PORT

  • Affaire n°2017-136

    Vente d’eau à la société EDENA – Imputation comptable des produits et réimputation des produits encaissés à compter de 2001

  • Affaire n°2017-137

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de La Rivière Des Galets

  • Affaire n°2017-138

    Valorisation des concours apportés par la ville au fonctionnement de la caisse des écoles

  • Affaire n°2017-139

    Activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et sur les activités du TCO exercice 2016 – Note d’information

  • Affaire n°2017-140

    Décision modificative N°1 2017 – Budget principal de la ville

  • Affaire n°2017-141

    Décision modificative N°1 2017 – Budget annexe du service de l’eau

  • Affaire n°2017-142

    Décision modificative N°1 2017 – Budget annexe du service de l’assainissement

  • Affaire n°2017-143

    Budget supplémentaire 2017 – Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration

  • Affaire n°2017-144

    Zone d’aménagement concerté « RHI Say Piscine » – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016

  • Affaire n°2017-145

    Programme de renouvellement urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016

  • Affaire n°2017-146

    ZAC « RHI Rivière Des Galets village » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016

  • Affaire n°2017-147

    Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le PORT – Utilisation du droit d’option pour intégrer le contenu modernisé des plans locaux d’urbanisme

  • Affaire n°2017-148

    Révision générale du plan d’urbanisme (PLU) de la commune de Le PORT – Bilan de la concertation et arrêt du plan local d’urbanisme

  • Affaire n°2017-149

    Lancement de l’appel à projets « Portes de l’océan » – Note d’information

  • Affaire n°2017-150

    Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AL N°1506 appartenant à la SIDIR, à usage de voirie, sise la ruelle Marcel CACHIN à Le PORT

  • Affaire n°2017-151

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2017-152

    Marché d’assurance de la ville de Le PORT – Avenants N°1

  • Affaire n°2017-153

    Marché entretien des espaces boisés – travaux d’abattage d’arbres et d’élagage – Avenants N°1

  • Affaire n°2017-154

    Marché de nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la commune de Le PORT – Avenants N°1

  • Affaire n°2017-155

    Cession de la parcelle AO 668 – 18 rue Jean GIONO Rivière Des Galets Le PORT

  • Affaire n°2017-156

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°599 – 65 rue Jean GIONO Rivière Des Galets Le PORT

  • Affaire n°2017-157

    Gestion de la demande de logement social validation de la convention relative aux conditions et modalités d’accès de la commune de Le PORT au système national d’enregistrement (SNE) au titre du dispositif de gestion partagée

  • Affaire n°2017-158

    Revitalisation du commerce portois – Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) pour la période 2018-2019

  • Affaire n°2017-159

    Revalorisation de la valeur nominale des titres restaurant

  • Affaire n°2017-159 – Avenant

    Titres restaurant – Avenant N°3 à la convention du 29 janvier 2002

Séance du 06/02/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 06/02/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 février 2018.

  • Affaire n°2018-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 décembre 2017.

  • Affaire n°2018-002

    Désignation des représentants de la commune de Le PORT au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de La RÉUNION.

  • Affaire n°2018-003

    Débat d’orientations budgétaires 2018 sur la base d’un rapport de présentation.

Séance du 06/03/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 06/03/2018

Consulter les délibérations

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  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018.

  • Affaire n°2018-004

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 février 2018

  • Affaire n°2018-005

    Taux des impôts 2018

  • Affaire n°2018-006

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service eau

  • Affaire n°2018-007

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service d’assainissement

  • Affaire n°2018-008

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service fossoyage

  • Affaire n°2018-009

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

  • Affaire n°2018-010

    Budget primitif 2018 – Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration

  • Affaire n°2018-011

    Budget primitif 2018 – Budget principal de la ville

  • Affaire n°2018-012

    Modification des statuts de la communauté d’agglomération du territoire de la côte ouest – Intégration des nouvelles compétences « GEMAPI » et « EAU ET ASSAINISSEMENT » – Consultation des communes membres

  • Affaire n°2018-013

    Convention de mutualisation de moyens entre la ville de Le Port et le TCO en matière de fiscalité foncière

  • Affaire n°2018-014

    Projet de mutualisation documentaire avec le TCO – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre DALLOZ COLLECTIVITÉS

  • Affaire n°2018-015

    Adhésion de la commune de Le Port à l’association nationale des élus du littoral

  • Affaire n°2018-016

    Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2018

  • Affaire n°2018-017

    Note d’information relative au contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2018

  • Affaire n°2018-018

    Labellisation en scène de musiques actuelles (SMAC) du kabardock – Convention pluriannuelle d’objectifs multi-partenariale 2018-2021

  • Affaire n°2018-019

    Développement de l’accueil petite enfance soutien de la ville à la structure « Petit Pandas » pour l’année 2018 – Note d’information

  • Affaire n°2018-020

    Don de matériels informatiques reformés aux associations à but non lucratif œuvrant dans le domaine du développement durable et de l’économie solidaire – Approbation des modalités de don et les dispositions de la convention cadre

  • Affaire n°2018-021

    Convention de location de plantes au grand port maritime de LA RÉUNION

  • Affaire n°2018-022

    Cession des parcelles bâties AK1047-1195-1196 13, rue d’Ajaccio

  • Affaire n°2018-023

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située entre les rues de Rennes et Chanoine Murat dans le centre-ville

  • Affaire n°2018-024

    Mise à disposition des parcelles de terrain communal cadastrées BK n°25 et BK n°36 parties, sises les berges de la Rivière des Galets, par voie de bail à construction, au profit de la société nouvelle de transport

  • Affaire n°2018-025

    Nouveau projet de renouvellement urbain Ariste Bolon-SIDR haute ville de Le Port – Validation du programme d’études et d’ingénierie pour la première phase dite de « maturation » du programme d’investissements d’avenir – Année 2018

  • Affaire n°2018-026

    Renouvellement de la convention entre la ville et la société tienbooo communication pour l’organisation de brocantes sur la place des cheminots

  • Affaire n°2018-027

    Convention de partenariat pour les travaux de réhabilitation et d’extension de l’usine de potabilisation

  • Affaire n°2018-028

    Réalisation d’un centre secours sur le territoire de la commune de Le Port – Avenant n°2

  • Affaire n°2018-029

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2018-030

    Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation

  • Affaire n°2018-031

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port

  • Affaire n°2018-032

    Renouvellement de la convention conclue entre la commune de Le Port et le CNFPT dans le cadre des formations intra

Séance du 03/04/2018

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2018

Séance du 03/04/2018

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  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-033

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 mars 2018

  • Affaire n°2018-034

    Création d’appartements relais pour les victimes de sinistres – Note d’information

  • Affaire n°2018-035

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal d’assainissement d’eaux usées Le Port/La Possession (SIAPP)

  • Affaire n°2018-036

    Valorisation des concours apportés par le budget principal de la ville pour le fonctionnement des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

  • Affaire n°2018-037

    Convention 2018 commune de Le Port/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat

  • Affaire n°2018-038

    Convention 2018 commune Le Port/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement

  • Affaire n°2018-039

    Convention 2018 commune de Le Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme

  • Affaire n°2018-040

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située rue Jean Bertho. parcelle cadastrée AH n°1075

  • Affaire n°2018-041

    Désaffectation et déclassement de deux portions du domaine public communal situées entre les rues de Nîmes et Chanoine Murat

  • Affaire n°2018-042

    Zone d’aménagement concerte « RHI CENTRE VILLE » – Rétrocession foncière partielle à la collectivité

  • Affaire n°2018-043

    Résorption de l’habitat insalubre « RIVIÈRE DES GALETS VILLAGE » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE examen du compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016

  • Affaire n°2018-044

    Avis de la commune concernant l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter une installation de stockage et transformation de bois et dérives bois sur le territoire de la commune de Saint-Paul

  • Affaire n°2018-045

    Contrat territoire lecture 2018-2020 – Convention de partenariat entre l’état et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique

  • Affaire n°2018-046

    Médiathèque Benoite Boulard – Réhabilitation et modernisation

  • Affaire n°2018-047

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs – Plan de financement

  • Affaire n°2018-048

    Don de matériels réformés de la direction de l’environnement aux associations à but non lucratif – Approbation des modalités de don et des dispositions de la convention

  • Affaire n°2018-049

    Développement de l’accueil petite enfance – Soutien de la ville à la structure « Petit Pandas » – Répartition des subventions en fonctionnement et en investissement pour l’année 2018

  • Affaire n°2018-050

    Agence pour l’observation de La Réunion, l’aménagement et l’habitat (AGORAH) – Désignation de représentants du conseil municipal

  • Affaire n°2018-051

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation de nouveaux représentants du conseil municipal au conseil d’administration

  • Affaire n°2018-052

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation d’un nouveau mandataire de la ville pour assumer la fonction de président délégué

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