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Séance du 07/06/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 07/06/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2016.

  • Affaire n°2016-073

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 03 mai 2016.

  • Affaire n°2016-074

    Comptes de gestion 2015 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif).

  • Affaire n°2016-075

    Compte administratif 2015 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2016-076

    Compte administratif 2015 – Budget annexe assainissement.

  • Affaire n°2016-077

    Compte administratif 2015 – Budget annexe fossoyage.

  • Affaire n°2016-078

    Compte administratif 2015 – Budget annexe SPANC service public assainissement non collectif.

  • Affaire n°2016-079

    Compte administratif 2015 – Budget principal.

  • Affaire n°2016-080

    Gestion active de la dette 2015.

  • Affaire n°2016-081

    Budget primitif 2016 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.

  • Affaire n°2016-082

    Rapport d’activité des services 2015.

  • Affaire n°2016-083

    Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy – Demande de subvention auprès du CNDS.

  • Affaire n°2016-084

    Utilisation des installations sportives municipales – Règlement intérieur.

  • Affaire n°2016-085

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Rénovation du LCR SHLMR ZUP 2 Bat. N, Le Port ».

  • Affaire n°2016-086

    Fusion des écoles maternelles et élémentaires Françoise Dolto à la rentrée 2016-2017.

  • Affaire n°2016-087

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2015.

  • Affaire n°2016-088

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès, voie Triomphale – Participation de la ville au titre de l’opération pépinière – Modification du calendrier des versement.

  • Affaire n°2016-089

    Zac « La ville est Port » – Résiliation de la concession d’aménagement confiée à la SEDRE.

  • Affaire n°2016-090

    Zac « La ville est Port » – Subvention ADEME – Appel à projets « friche 2015 » – Changement de bénéficiaire.

  • Affaire n°2016-091

    Résorption de l’habitation insalubre Rivière des Galets village – Prorogation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S).

  • Affaire n°2016-092

    Avis relatif au rapport et schéma de mutualisation 2015-2020 du TCO.

  • Affaire n°2016-093

    Mise à disposition ponctuelle de salles communales – Modification de la tarification.

  • Affaire n°2016-094

    Partenariat avec le régime du service militaire adapté chantier 2016 – Aménagement des talus de la dernière feuille du cimetière paysager.

  • Affaire n°2016-095

    Convention programme d’investissements d’avenir ville de demain – Avenant n°1 à la convention entre l’état, la caisse de dépôts et consignations, le TCO et la ville du Port.

  • Affaire n°2016-096

    Règlement intérieur des marchés forains.

  • Affaire n°2016-097

    Réélection des membres de la commission d’appel d’offres.

  • Affaire n°2016-098

    Convention communale de coordination renforcée entre la police municipale et les forces de sécurité de l’état.

  • Affaire n°2016-099

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.

Séance du 05/07/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 05/07/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2016.

  • Affaire n°2016-100

    Motion – Rétablissement de l’état de droit et une paix civile durable à Mayotte

  • Affaire n°2016-101

    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 juin 2016

  • Affaire n°2016-102

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production de l’eau potable – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-103

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-104

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-106

    Construction de deux logements locatifs sociaux par la SEMADER sur la zac Rivière des Galets – Garantie d’emprunt de la ville

  • Affaire n°2016-107

    Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Modification du protocole de prefiguration

  • Affaire n°2016-108

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’enquête habitat/familles dans le cadre du projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute

  • Affaire n°2016-109

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) « Square Pierre Semard & Kabardock » – Année 2016

  • Affaire n°2016-110

    Note d’information relative au contrat de ville 2015-2020 – Bilan 2015 et programmation 2016

  • Affaire n°2016-111

    Approbation des principales caractéristiques du marché de création et impression de supports de communication dans le cadre du groupement de commande entre la villa et le CCAS

  • Affaire n°2016-112

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’évaluation des risques relatifs à la présence de plomb dans les sols et plan de financement

  • Affaire n°2016-113

    Convention territoriale globale – Camps d’adolescents – Attribution de subvention

Séance du 02/08/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 02/08/2016

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  • les délibérations

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  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 août 2016.

  • Affaire n°2016-114

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 5 juillet 2016.

  • Affaire n°2016-115

    Attribution de subvention complémentaire aux associations – Année 2016.

  • Affaire n°2016-116

    Note d’information portant sur la désignation du nouvel opérateur du théâtre sous les arbres.

  • Affaire n°2016-117

    Avis de la commune relatif à l’enquête publique concernant la réalisation d’un nouvel ouvrage d’art de franchissement de la rivière des galets.

  • Affaire n°2016-118

    Territoire de la Côte Ouest – Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) – Arrêt du projet – Avis de la Commune du Port.

  • Affaire n°2016-119

    Attribution de subvention au titre de l’année 2016 à la SEM GEM’PORT des Mascareignes pour l’organisation du salon « Flore et Halle ».

  • Affaire n°2016-120

    Approbation des principales caractéristiques du marché de gestion, maintenance et travaux du parc d’éclairage public et sportif.

  • Affaire n°2016-121

    Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Projet « REUSE » – Choix du mode de gestion.

Séance du 06/09/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 06/09/2016

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  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-122

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 août 2016.

  • Affaire n°2016-123

    Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service de l’eau.

  • Affaire n°2016-124

    Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service de l’assainissement.

  • Affaire n°2016-125

    Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service du fossoyage.

  • Affaire n°2016-126

    Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC

  • Affaire n°2016-127

    Budget supplémentaire 2016 – Budget principal

  • Affaire n°2016-128

    Approbation de la convention de stratégie du bon achat.

  • Affaire n°2016-129

    Dotation politique de la ville – Programmation 2016 & plan de financement.

  • Affaire n°2016-130

    ZAC « Rivière des Galets » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-131

    Résorption de l’habitat insalubre  » SAY Piscine » – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-132

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

  • Affaire n°2016-133

    Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre la commune du Port et EDF – Période 2016-2020

  • Affaire n°2016-134

    Investigation sur le réseau d’assainissement des eaux pluviales – Plan de financement.

  • Affaire n°2016-135

    Mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réutilisation des eaux usées – Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement BRL Ingénierie SA, SCP, SECMO OI, SOGREAH SA.

  • Affaire n°2016-136

    Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.

  • Affaire n°2016-137

    Contentieux pénal de l’urbanisme affaire commune du Port C/ M. Amodjee Rafick – Constitution de partie civile au nom de la Commune

  • Affaire n°2016-138

    Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre à bons de commande de location d’engins.

  • Affaire n°2016-139

    Approbation des principales caractéristiques du marché de mission d’ensemblier et d’assistance à maîtrise d’ouvrage architecturale, urbaine et environnementale – Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute

  • Affaire n°2016-140

    Centre social et culturel ancienne bibliothèque – Attribution de subvention 20016 à l’APPEI – Modification du montant et nouvelles modalités.

  • Affaire n°2016-141

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

Séance du 29/09/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 29/09/2016

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  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-142

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-143

    ZAC « Triangle de l’Oasis » – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-144

    Programme de renouvellement urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-145

    Zone industrielle n°3 – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SARL NEO Développement Immobilier.

  • Affaire n°2016-146

    Appel à projet ministériel « Territoire Zéro Chômeur » – Candidature de la ville du Port sur le quartier de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2016-154

    Prestations de régénération, d’entretiens spécialisés et reconstruction des sols sportifs engazonnés, stabilisés, synthétiques et parquet bois de la commune du Port – Approbation des principales caractéristiques du marché.

  • Affaire n°2016-147

    Convention territoriale globale – Mise en place de deux camps d’adolescents par l’association pour la jeunesse en plein air – Attribution de subvention complémentaire.

  • Affaire n°2016-148

    Numérisation et valorisation des films historiques – Demande de subvention.

  • Affaire n°2016-149

    Création d’une aire de jeux d’eau au littoral nord – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-150

    Travaux de mise aux normes des sanitaires des écoles Henri Wallon, Paule Legros, Henri Lapierre et Yvonna Bigot – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-151

    Équipement et raccordement du forage FRG1BIS – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-152

    Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d’épuration – Expertise CIRAD – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-153

    Prêt de plantes aux particuliers et aux associations à but non lucratif – Révision du montant de la caution.

  • Affaire n°2016-155

    Valorisation des ressources humaines – Création d’un plan d’actions sociales et de qualité de vie au travail (PAQT RH) – Approbation.

  • Affaire n°2016-156

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du télétravail.

  • Affaire n°2016-157

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du compte épargne temps (CET)

  • Affaire n°2016-158

    Valorisation des ressources humaines – Protection complémentaire des agents – Participation financière de la collectivité.

  • Affaire n°2016-159

    Règlement intérieur pour la mise à disposition et l’utilisation des salles de veillée – Approbation.

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