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Compte-rendu et Délibérations

• Compte-rendu

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2016.

• Affaire n°2016-122

  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 août 2016.

• Affaire n°2016-123

  Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'eau.

• Affaire n°2016-124

  Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement.

• Affaire n°2016-125

  Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service du fossoyage.

• Affaire n°2016-126

  Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANC

• Affaire n°2016-127

  Budget supplémentaire 2016 - Budget principal

• Affaire n°2016-128

  Approbation de la convention de stratégie du bon achat.

• Affaire n°2016-129

  Dotation politique de la ville - Programmation 2016 & plan de financement.

• Affaire n°2016-130

  ZAC "Rivière des Galets" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

• Affaire n°2016-131

  Résorption de l'habitat insalubre " SAY Piscine" - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

• Affaire n°2016-132

  Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

• Affaire n°2016-133

  Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre la commune du Port et EDF - Période 2016-2020

• Affaire n°2016-134

  Investigation sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales - Plan de financement.

• Affaire n°2016-135

  Mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réutilisation des eaux usées - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement BRL Ingénierie SA, SCP, SECMO OI, SOGREAH SA.

• Affaire n°2016-136

  Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.

• Affaire n°2016-137

  Contentieux pénal de l'urbanisme affaire commune du Port C/ M. Amodjee Rafick - Constitution de partie civile au nom de la Commune

• Affaire n°2016-138

  Approbation des principales caractéristiques de l'accord-cadre à bons de commande de location d'engins.

• Affaire n°2016-139

  Approbation des principales caractéristiques du marché de mission d'ensemblier et d'assistance à maîtrise d'ouvrage architecturale, urbaine et environnementale - Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute

• Affaire n°2016-140

  Centre social et culturel ancienne bibliothèque - Attribution de subvention 20016 à l'APPEI - Modification du montant et nouvelles modalités.

• Affaire n°2016-141

  Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.