Séance du 06/09/2016
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Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu et Délibérations
Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2016.Affaire n°2016-122
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 août 2016.Affaire n°2016-123
Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'eau.Affaire n°2016-124
Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement.Affaire n°2016-125
Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service du fossoyage.Affaire n°2016-126
Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANCAffaire n°2016-127
Budget supplémentaire 2016 - Budget principalAffaire n°2016-128
Approbation de la convention de stratégie du bon achat.Affaire n°2016-129
Dotation politique de la ville - Programmation 2016 & plan de financement.Affaire n°2016-130
ZAC "Rivière des Galets" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.Affaire n°2016-131
Résorption de l'habitat insalubre " SAY Piscine" - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.Affaire n°2016-132
Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.Affaire n°2016-133
Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre la commune du Port et EDF - Période 2016-2020Affaire n°2016-134
Investigation sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales - Plan de financement.Affaire n°2016-135
Mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réutilisation des eaux usées - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement BRL Ingénierie SA, SCP, SECMO OI, SOGREAH SA.Affaire n°2016-136
Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.Affaire n°2016-137
Contentieux pénal de l'urbanisme affaire commune du Port C/ M. Amodjee Rafick - Constitution de partie civile au nom de la CommuneAffaire n°2016-138
Approbation des principales caractéristiques de l'accord-cadre à bons de commande de location d'engins.Affaire n°2016-139
Approbation des principales caractéristiques du marché de mission d'ensemblier et d'assistance à maîtrise d'ouvrage architecturale, urbaine et environnementale - Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR HauteAffaire n°2016-140
Centre social et culturel ancienne bibliothèque - Attribution de subvention 20016 à l'APPEI - Modification du montant et nouvelles modalités.Affaire n°2016-141
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.