Séance du 30/06/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-064

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 juin 2015.
  • Affaire n°2015-065

    Compte administratif 2014. Budget annexe eau.
  • Affaire n°2015-066

    Compte administratif 2014. Budget annexe assainissement.
  • Affaire n°2015-067

    Compte administratif 2014. Budget annexe fossoyage.
  • Affaire n°2015-068

    Compte administratif 2014. Budget annexe SPANC. Service Public Assainissement Non Collectif.
  • Affaire n°2015-069

    Compte administratif 2014. Budget principal.
  • Affaire n°2015-070

    Compte de gestion 2014 du comptable public. Budget principal de la ville. Budgets annexes eau, assainissement, fossoyage, SPANC.
  • Affaire n°2015-071

    Modification des principales caractéristiques du marché de prestation de service pour l'entretien courant, les réparations de carrosserie, les travaux de peinture et le remorquage des véhicules communaux.
  • Affaire n°2015-072

    Approbation des principales caractéristiques de mise à disposition de matériel scénique et de la technique associée.
  • Affaire n°2015-073

    Approbation des principales caractéristiques du marché de location de matériels pour les manifestations organisées par la ville.
  • Affaire n°2015-074

    Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l'eau potable.
  • Affaire n°2015-075

    Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif (Collecte des eaux usées).
  • Affaire n°2015-076

    Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif.
  • Affaire n°2015-077

    Note d'information en matière de politique foncière. Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l'année 2014.
  • Affaire n°2015-078

    ZAC Mascareignes. Désaffection et déclassement de la rue Ferdinand Buisson (partie sud).
  • Affaire n°2015-079

    ZAC Mascareignes. Convention d'occupation temporaire entre la ville et la SCCV Sacré Cœur. Avenant n°1 approuvant modification des surfaces allouées à la SCCV Sacré Cœur.
  • Affaire n°2015-080

    ZAC Mascareignes. Cession à la SCCV Sacré Cœur des parcelles BI 227p, 232p, 237p, 247p, 254 et 255.
  • Affaire n°2015-081

    Rétrocession de terrain d'assiette du forage F5 BI 166p. Constitution d'une servitude de passage - BI 166.
  • Affaire n°2015-082

    ZAC Mascareignes. Cession d'un terrain nu BI 259p à la Société "Foncière Immobilière Ravate".
  • Affaire n°2015-083

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès, et Voie Triomphale. Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la tranché 1 à la ville du Port.
  • Affaire n°2015-084

    Société publique locale Maraina. Remplacement du représentant du conseil municipal.
  • Affaire n°2015-085

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.