Séance du 07/04/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-018

    Approbation du procès-verbal du mardi 3 février 2015.
  • Affaire n°2015-019

    Taux des impôts 2015.
  • Affaire n°2015-020

    Cession de la parcelle bâtie AL 632 1, rue de Londres
  • Affaire n°2015-021

    Approbation des principales caractéristiques du marché de fourniture et livraison de terre végétale, scories et granulats.
  • Affaire n°2015-022

    Acquisition de produits d'entretien pour les services municipaux. Lot n°11 : Protection individuelle à usage unique ou limité. Résiliation partielle du marché de l'entreprise Sogimex et passation d'un protocole transactionnel pour le règlement des commandes effectuées.
  • Affaire n°2015-023

    Dénomination des extensions de voies Eco Parc.
  • Affaire n°2015-024

    ZAC "Lepervanche, Vergès et voie Triomphale". Volet concertation/communication. Convention CAUE reconduction 2015.
  • Affaire n°2015-025

    Résorption de l'habitat insalubre "Rivière des Galets Village". Convention publique d'aménagement avec la SEDRE. Approbation de l'avenant n°10.
  • Affaire n°2015-026

    Opération de réhabilitation La Marine 60 LLS. Prolongation du bail à construction.
  • Affaire n°2015-027

    Réhabilitation de l'opération La Marine. Garantie de l'emprunt de la ville.
  • Affaire n°2015-028

    Actualisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées. Plan de financement.
  • Affaire n°2015-029

    Programme de réhabilitation des écoles et de la piscine Jean Lou Javoy. Plan de financement.
  • Affaire n°2015-030

    Renouvellement de convention de partenariat au programme national "Abeilles, sentinelles de l'environnement".
  • Affaire n°2015-031

    Convention de partenariat avec le syndicat apicole de La Réunion.
  • Affaire n°2015-032

    Demande de subvention exceptionnelle réserve parlementaire. Aménagement d'un parc de "street workout" et réhabilitation du terrain de proximité "Hiacynthe".
  • Affaire n°2015-033

    Convention de partenariat La Ville du Port / La nouvelle régie / Le Kabardock. "Tipicnic exo FM"
  • Affaire n°2015-034

    Modification de la composition du conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement.
  • Affaire n°2015-035

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés. Année 2014.
  • Affaire n°2015-036

    Modification des horaires du collège Titan à la rentrée 2015-2016.
  • Affaire n°2015-037

    Acquisition de matériels d'entretien et sportifs pour les salles et les gymnases du complexe sportif municipal et du complexe sportif Edmond Albius.
  • Affaire n°2015-038

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.
  • Affaire n°2015-039

    SEM GEM'PORT des Mascareignes. Audit.
  • Affaire n°2015-040

    Protocole transactionnel entre la commune du Port et la SEM GEM'PORT des Mascareignes. Règlement de prestations effectivement réalisées hors cadre contractuel.
  • Affaire n°2015-041

    Convention de partenariat entre la ville du Port et l'association des commerçants du Port.