Séance du 06/10/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-117

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 1er septembre 2015.
  • Affaire n°2015-118

    Budget supplémentaire 2015. Budget principal.
  • Affaire n°2015-119

    Budget supplémentaire 2015. Service eau.
  • Affaire n°2015-120

    Budget supplémentaire 2015. Service assainissement.
  • Affaire n°2015-121

    Budget supplémentaire 2015. Service fossoyage.
  • Affaire n°2015-122

    Budget supplémentaire 2015. Service public d'assainissement non collectif.
  • Affaire n°2015-123

    Déploiement du très haut débit au Port. Convention de programmation et de suivi du déploiement.
  • Affaire n°2015-124

    Plan de l'environnement et de la propreté. Axes stratégiques et partenariats.
  • Affaire n°2015-125

    Création d'un groupement d'employeurs multisectoriel.
  • Affaire n°2015-126

    Garantie d'emprunt 38 LLS Tamarin de l'Inde. SEDRE ZAC Rivière des Galets.
  • Affaire n°2015-127

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et voie Triomphale. Cession à la SHLMR de la parcelle BC 295.
  • Affaire n°2015-128

    ZAC Mascareignes. Cession d'un terrain nu BI 259p au groupe Ravate. Substitution de l'acquéreur.
  • Affaire n°2015-129

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.
  • Affaire n°2015-130

    Règlement intérieur du conseil municipal. Modifications.
  • Affaire n°2015-131

    Mise à disposition ponctuelle de salles communales pour les fêtes familiales et les manifestations associatives pendant le week-end, veille de jour férié et jour férié.
  • Affaire n°2015-132

    Association Internationale Ville et Ports, cotisation de la commune.