Séance du 05/05/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-042

    Approbation du procès-verbal du mardi 7 avril 2015.
  • Affaire n°2015-043

    Nouveau plan d'aménagement et cahier des charges de cession de terrains "RHI Say Piscine"
  • Affaire n°2015-044

    Zone d'aménagement concerté "RHI Say Piscine" - Participation aux équipements publics.
  • Affaire n°2015-045

    Renforcement du poste de refoulement des eaux usées "BR Mairie". Plan de financement.
  • Affaire n°2015-046

    Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
  • Affaire n°2015-047

    Attribution de subvention 2015 aux associations et aux établissements publics.
  • Affaire n°2015-048

    Pacte culture entre la ville du Port et l'état 2015-2017
  • Affaire n°2015-049

    Friche culturelle et économique. Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville du Port et le Territoire de la Cote Ouest (TCO).
  • Affaire n°2015-050

    Consultation du public sur la demande d'enregistrement présentée par la société VINCI Construction grands projets pour l'exploitation d'installations de fabrication de béton prêt à l'emploi et de préfabrication d'éléments en béton au Port.
  • Affaire n°2015-051

    Consultation du public sur la demande d'enregistrement présentée par la société VINCI Construction Grands Projets pour l'exploitation d'installations d'une unité de préfabrication de piles de pont au Port.
  • Affaire n°2015-052

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation entre janvier et mars 2015.
  • Affaire n°2015-053

    Mise à disposition de bus avec chauffeurs. Résiliation du marché de l'entreprise transport C. Joseph.
  • Affaire n°2015-054

    Approbation des principales caractéristiques du marché de prestations de mise à disposition de bus avec chauffeurs.