Séance du 04/08/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-086

    Motion relative à la garantie d'emprunt accordée par la ville du Port au logement social.
  • Affaire n°2015-087

    Approbation du procès-verbal du mardi 30 juin 2015.
  • Affaire n°2015-088

    Opération de résorption de l'habitat insalubre "Multi-Sites". Prolongation de la mission de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale.
  • Affaire n°2015-089

    Opération de résorption de l'habitat insalubre "Say Piscine". Prolongation de la mission de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale.
  • Affaire n°2015-090

    Modification de la délégation du droit de préemption urbain et instauration du droit de priorité à l'établissement public foncier de La Réunion.
  • Affaire n°2015-091

    Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme. Bilan de la mise à disposition et approbation.
  • Affaire n°2015-092

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2011/2013.
  • Affaire n°2015-093

    Marché couvert. Bail à construction avec le groupe Casino. Avenant n°1.
  • Affaire n°2015-094

    Convention de partenariat entre la ville du Port et l'Association des Commerçants du Port (ACP). Journées commerciales août 2015.
  • Affaire n°2015-095

    Projet éducatif de territoire.
  • Affaire n°2015-096

    Enseignement aménagé de gymnastique pour les élèves de l'école élémentaire Léonide Le Toullec de la ville de Le Port.
  • Affaire n°2015-097

    Réaménagement du temps scolaire. Rentrée 2015-2016.
  • Affaire n°2015-098

    Une ville à l'écoute de ses citoyens. Démarches Qualiville
  • Affaire n°2015-099

    Mise en place du dispositif contrats d'apprentissage au sein des effectifs de la ville.
  • Affaire n°2015-100

    Adhésion de la ville du Port à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S.). Désignation du représentant de la ville au sein de l'A.N.D.E.S..
  • Affaire n°2015-101

    Mission intercommunale de l'ouest. Remplacement du représentant du conseil municipal.