Séance du 03/11/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n'arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et "Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)".

Délibérations

  • Affaire n°2015-133

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 octobre 2015.
  • Affaire n°2015-134

    Budget principal 2015. Décision modificative n°1.
  • Affaire n°2015-135

    Convention cadre Pôle Emploi - Commune du Port.
  • Affaire n°2015-136

    Politique de handicap. Conventionnement avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (F.I.P.H.F.P.).
  • Affaire n°2015-137

    Approbation du principe de contractualisation entre la ville du port et la CAF visant à l'élaboration d'une convention territoriale globale 2014/2017.
  • Affaire n°2015-138

    Contrat territoire lecture 2015-2017. Convention de partenariat entre l'Etat et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique.
  • Affaire n°2015-139

    Campagne associative 2016. Avance de subvention aux associations et établissements publics.
  • Affaire n°2015-140

    Fonctionnement de la SEM Gem'Port des Mascareignes - La Halle.
  • Affaire n°2015-141

    Théâtre sous les arbres réhabilitation. Demande de subvention, investissement à l'Etat DAC OI.
  • Affaire n°2015-142

    Actualisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées. Plan de financement.
  • Affaire n°2015-143

    Agenda d'accessibilité programmée (AD'AP).
  • Affaire n°2015-144

    ZAC "Triangle de l'Oasis". Concession d'aménagement avec la SEDRE. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2012-2014.
  • Affaire n°2015-145

    ZAC "Rivière des Galets". Convention publique d'aménagement avec la SEDRE. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
  • Affaire n°2015-146

    Mise en oeuvre de l'entretient professionnel des agents.
  • Affaire n°2015-147

    Recensement annuel de la population 2015. Recrutement d'agents recenseurs.
  • Affaire n°2015-148

    Admission en non valeur suite aux décisions de la commission de surendettement.
  • Affaire n°2015-149

    Admission en non valeur des créances irrécouvrables 2015. Budget ville.
  • Affaire n°2015-150

    Constitution d'une provision sur les risques de non recouvrement.
  • Affaire n°2015-151

    Approbation de la nomenclature des achats.