Séance du 03/02/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-001

    Approbation du procès-verbal du mercredi 16 décembre 2014.
  • Affaire n°2015-002

    Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein de diverses instances.
  • Affaire n°2015-003

    Enquête publique préalable à l'autorisation d'extension et la régularisation du site de concassage et de fabrication de béton prêt à l'emploi par HOLCIM Réunion à Saint-Paul.
  • Affaire n°2015-004

    Mise à disposition de la parcelle cadastrée section AT n°47. Modalités financières du bail emphytéotique.
  • Affaire n°2015-005

    Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine dans le cadre du projet de rénovation urbaine et sociale des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale. Avenant n°3 au marché de service de la société Sterling Quest Associates (SQA).
  • Affaire n°2015-006

    Approbation des principales caractéristiques du marché d'acquisition de vêtements de travail, chaussures de sécurité et accessoires de protection individuelle pour les services municipaux.
  • Affaire n°2015-007

    Indemnité de fonction du maire et de ses adjoints.
  • Affaire n°2015-008

    Approbation du schéma directeur d'alimentation en eau potable.
  • Affaire n°2015-009

    Renforcement et réhabilitation du réseau d'eau potable. Plan de financement.
  • Affaire n°2015-010

    Programme de renouvellement urbain (PRU). Convention publique d'aménagement avec la SIDR. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2013.
  • Affaire n°2015-011

    ZAC "Rivière des Galets". Convention publique d'aménagement avec la SEDRE. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2013.
  • Affaire n°2015-012

    ZAC "Rivière des Galets". Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale. (MOUS)
  • Affaire n°2015-013

    Zone artisanale du Port. Désaffection et déclassement du domaine public. Cession de trois délaisses de voiries issus de la parcelle mère AV 250p.
  • Affaire n°2015-014

    Convention 2015 commune du Port / ADIL. Mission d'accompagnement en matière de logement et d'habitat.
  • Affaire n°2015-015

    Convention 2015 commune du Port / CAUE. Mission d'accompagnement en matière d'architecture, d'urbanisme et d'environnement.
  • Affaire n°2015-016

    Partenariat avec le Prix Musiques Océan Indien (PMOI).
  • Affaire n°2015-017

    Augmentation des loyers communaux. Année 2015.