Séance du 02/06/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-055

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 5 mai 2015.
  • Affaire n°2015-056

    Contrat de ville du Port 2015-2020.
  • Affaire n°2015-057

    Gestion active de la dette 2014.
  • Affaire n°2015-058

    Consultation des acteurs locaux sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation dans le cadre de la mise en œuvre de la directive inondation sur le district hydrographique de La Réunion. Avis de la commune du Port.
  • Affaire n°2015-059

    Garantie d'emprunt du prêt social en location accession de la SODIAC. Butte Citronelle II.
  • Affaire n°2015-060

    Prorogation des déclarations d'utilité publique. RHI Multi-Sites.
  • Affaire n°2015-061

    Pacte culture 2015-2017.
  • Affaire n°2015-062

    Attribution de subvention à la société d'économie mixte Gem'Port des Mascareignes au titre de l'année 2015 pour l'organisation du salon "Flore et Halle 2015".
  • Affaire n°2015-063

    Conseil de discipline et de recours. Désignation d'un représentant au conseil municipal.