Séance du 01/09/2015

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Délibérations

  • Affaire n°2015-102

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 août 2015.
  • Affaire n°2015-103

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale. Avenant de sortie à la convention ANRU.
  • Affaire n°2015-104

    Opération Voie Triomphale. Réhabilitation lourde. Garantie de l'emprunt de la ville à la SHLMR.
  • Affaire n°2015-105

    Zac "La ville est Port". Concession d'aménagement avec la SEDRE. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2013-2014.
  • Affaire n°2015-106

    Dotation politique de la ville. Programmation 2015.
  • Affaire n°2015-107

    Approbation des principes caractéristiques du marché de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale et la petite enfance.
  • Affaire n°2015-108

    Approbation des principales caractéristiques du marché acquisition de fourniture de bureau dans le cadre du groupement de commande entre la ville et le Centre Communal d'Action Social.
  • Affaire n°2015-109

    Approbation des principales caractéristiques du marché d'acquisition de matériaux pour les services municipaux.
  • Affaire n°2015-110

    Mission de maîtrise d'œuvre relative au remplacement des puits EDF et Rivière des Galets. Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre de la société ANTEA.
  • Affaire n°2015-111

    Restauration municipale de la ville de Le Port. Tarifs pour l'année 2015-2016
  • Affaire n°2015-112

    Accueil sans hébergement périscolaire. Tarifs pour l'année scolaire 2015/2016.
  • Affaire n°2015-113

    Suppression de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés pour le Grand Port Maritime de La Réunion.
  • Affaire n°2015-114

    Taxe locale de consommation finale d'électricité (TLCFE). Modification du coefficient multiplicateur.
  • Affaire n°2015-115

    Versement d'une nouvelle avance de 10 000 € au Comité Œuvre Sociales (COS).
  • Affaire n°2015-116

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation entre avril et juin 2015.