Séance du 01/09/2015
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Délibérations
Affaire n°2015-102
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 août 2015.Affaire n°2015-103
Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale. Avenant de sortie à la convention ANRU.Affaire n°2015-104
Opération Voie Triomphale. Réhabilitation lourde. Garantie de l'emprunt de la ville à la SHLMR.Affaire n°2015-105
Zac "La ville est Port". Concession d'aménagement avec la SEDRE. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2013-2014.Affaire n°2015-106
Dotation politique de la ville. Programmation 2015.Affaire n°2015-107
Approbation des principes caractéristiques du marché de fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale et la petite enfance.Affaire n°2015-108
Approbation des principales caractéristiques du marché acquisition de fourniture de bureau dans le cadre du groupement de commande entre la ville et le Centre Communal d'Action Social.Affaire n°2015-109
Approbation des principales caractéristiques du marché d'acquisition de matériaux pour les services municipaux.Affaire n°2015-110
Mission de maîtrise d'œuvre relative au remplacement des puits EDF et Rivière des Galets. Avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre de la société ANTEA.Affaire n°2015-111
Restauration municipale de la ville de Le Port. Tarifs pour l'année 2015-2016Affaire n°2015-112
Accueil sans hébergement périscolaire. Tarifs pour l'année scolaire 2015/2016.Affaire n°2015-113
Suppression de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés pour le Grand Port Maritime de La Réunion.Affaire n°2015-114
Taxe locale de consommation finale d'électricité (TLCFE). Modification du coefficient multiplicateur.Affaire n°2015-115
Versement d'une nouvelle avance de 10 000 € au Comité Œuvre Sociales (COS).Affaire n°2015-116
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation entre avril et juin 2015.