Séance du 06/03/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018.
  • Affaire n°2018-004

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 6 février 2018
  • Affaire n°2018-005

    Taux des impôts 2018
  • Affaire n°2018-006

    Budget primitif 2018 - Budget annexe du service eau
  • Affaire n°2018-007

    Budget primitif 2018 - Budget annexe du service d'assainissement
  • Affaire n°2018-008

    Budget primitif 2018 - Budget annexe du service fossoyage
  • Affaire n°2018-009

    Budget primitif 2018 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif (SPANC)
  • Affaire n°2018-010

    Budget primitif 2018 - Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration
  • Affaire n°2018-011

    Budget primitif 2018 - Budget principal de la ville
  • Affaire n°2018-012

    Modification des statuts de la communauté d'agglomération du territoire de la côte ouest - Intégration des nouvelles compétences "GEMAPI" et "EAU ET ASSAINISSEMENT" - Consultation des communes membres
  • Affaire n°2018-013

    Convention de mutualisation de moyens entre la ville de Le Port et le TCO en matière de fiscalité foncière
  • Affaire n°2018-014

    Projet de mutualisation documentaire avec le TCO - Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l'offre DALLOZ COLLECTIVITÉS
  • Affaire n°2018-015

    Adhésion de la commune de Le Port à l'association nationale des élus du littoral
  • Affaire n°2018-016

    Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations et aux établissements publics - Année 2018
  • Affaire n°2018-017

    Note d'information relative au contrat de ville de Le Port 2015-2020 - Programmation financière et plan d'actions - Année 2018
  • Affaire n°2018-018

    Labellisation en scène de musiques actuelles (SMAC) du kabardock - Convention pluriannuelle d'objectifs multi-partenariale 2018-2021
  • Affaire n°2018-019

    Développement de l'accueil petite enfance soutien de la ville à la structure "Petit Pandas" pour l'année 2018 - Note d'information
  • Affaire n°2018-020

    Don de matériels informatiques reformés aux associations à but non lucratif œuvrant dans le domaine du développement durable et de l'économie solidaire - Approbation des modalités de don et les dispositions de la convention cadre
  • Affaire n°2018-021

    Convention de location de plantes au grand port maritime de LA RÉUNION
  • Affaire n°2018-022

    Cession des parcelles bâties AK1047-1195-1196 13, rue d'Ajaccio
  • Affaire n°2018-023

    Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public communal située entre les rues de Rennes et Chanoine Murat dans le centre-ville
  • Affaire n°2018-024

    Mise à disposition des parcelles de terrain communal cadastrées BK n°25 et BK n°36 parties, sises les berges de la Rivière des Galets, par voie de bail à construction, au profit de la société nouvelle de transport
  • Affaire n°2018-025

    Nouveau projet de renouvellement urbain Ariste Bolon-SIDR haute ville de Le Port - Validation du programme d'études et d'ingénierie pour la première phase dite de "maturation" du programme d'investissements d'avenir - Année 2018
  • Affaire n°2018-026

    Renouvellement de la convention entre la ville et la société tienbooo communication pour l'organisation de brocantes sur la place des cheminots
  • Affaire n°2018-027

    Convention de partenariat pour les travaux de réhabilitation et d'extension de l'usine de potabilisation
  • Affaire n°2018-028

    Réalisation d'un centre secours sur le territoire de la commune de Le Port - Avenant n°2
  • Affaire n°2018-029

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation
  • Affaire n°2018-030

    Délégation du conseil municipal au maire - Complément de délégation
  • Affaire n°2018-031

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port
  • Affaire n°2018-032

    Renouvellement de la convention conclue entre la commune de Le Port et le CNFPT dans le cadre des formations intra