Séance du 05/06/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2018.
  • Affaire n°2018-065

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du jeudi 3 mai 2018.
  • Affaire n°2018-066

    Comptes de gestion 2017 du comptable public - Budget principal et budgets annexes de la ville (eau - assainissement - fossoyage - spanc - vetsse).
  • Affaire n°2018-067

    Compte administratif 2017 - Budget annexe de l'eau.
  • Affaire n°2018-068

    Compte administratif 2017 - Budget annexe de l'assainissement.
  • Affaire n°2018-069

    Compte administratif 2017 - Budget annexe du fossoyage.
  • Affaire n°2018-070

    Compte administratif 2017 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif SPANC.
  • Affaire n°2018-071

    Compte administratif 2017 - Budget annexe - Valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration VETSSE.
  • Affaire n°2018-072

    Compte administratif 2017 - Budget principal.
  • Affaire n°2018-073

    Note d'information relative à la gestion de la dette 2017.
  • Affaire n°2018-074

    Partenariat entre le département de La Réunion, la Commune et le Centre Communal d'Action Sociale de Le Port à travers le pacte de solidarité territoriale - Approbation de la convention de partenariat 2018-2020.
  • Affaire n°2018-075

    Rapport d'activité des services 2017.
  • Affaire n°2018-076

    Soutien aux clubs sportifs portois - Accord cadre entre Ville de Le Port et la société Édéna.
  • Affaire n°2018-077

    La fête du sport village sportif et associatif portois - Demande de labellisation et subvention auprès du centre national du développement du sport (CNDS).
  • Affaire n°2018-078

    Note d'information en matière de politique foncière - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la Commune durant l'année 2017.
  • Affaire n°2018-079

    Cession du terrain communal non bâti à l'état français - Ministère de la défense - Parcelle cadastrée AH N°1075, sise rue Jean BERTHO.
  • Affaire n°2018-080

    Opération "Portes de l'océan" - Lancement et approbation des modalités de concertation publique.
  • Affaire n°2018-081

    Avis de la commune relatif à l'enquête publique préalable à l'autorisation d'exploiter un stockage de produits chimiques et de bouteilles de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de Le Port, présentée par COROI SAS.
  • Affaire n°2018-082

    Occupation du domaine public communal - Création de nouveaux tarifs.