Séance du 03/05/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2018.
  • Affaire n°2018-053

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 3 avril 2018.
  • Affaire n°2018-054

    Rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019 - Note d'information.
  • Affaire n°2018-055

    Opération "1 ARBRE, 1 ENFANT" - Note d'information.
  • Affaire n°2018-056

    Acquisition des parcelles AY 496 et AY 497 sur le périmètre de la ZAC Rivière des Galets - Passation d'une convention d'acquisition foncière et de portage n° 07 18 01 entre l'EPFR et la Commune.
  • Affaire n°2018-057

    Modalités d'application de la loi "NOTRe" en matière de transfert des zones d'activités économiques communales aux intercommunalités.
  • Affaire n°2018-058

    Opération de résorption de l'habitat insalubre "multi-sites" - Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale pour la période 2018-2020.
  • Affaire n°2018-059

    Évolution des périmètres des monuments historiques - Avis de la commune sur le périmètre délimité des abords (PDA) et mise en enquête publique.
  • Affaire n°2018-060

    Redevance d'occupation du domaine public - Approbation du tarif d'occupation de la parcelle AH 931.
  • Affaire n°2018-061

    Plan de financement - Des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT - Approbation.
  • Affaire n°2018-062

    Attribution de subvention de fonctionnement association Farfar - Année 2018.
  • Affaire n°2018-063

    Attribution de subvention de fonctionnement - Lycée professionnel Léon De LEPERVANCHE - Année 2018.
  • Affaire n°2018-064

    Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision suite au recueil de l'avis des représentants de la collectivité.