Séance du 03/04/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2018.
  • Affaire n°2018-033

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 6 mars 2018
  • Affaire n°2018-034

    Création d'appartements relais pour les victimes de sinistres - Note d'information
  • Affaire n°2018-035

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal d'assainissement d'eaux usées Le Port/La Possession (SIAPP)
  • Affaire n°2018-036

    Valorisation des concours apportés par le budget principal de la ville pour le fonctionnement des budgets annexes de l'eau et de l'assainissement
  • Affaire n°2018-037

    Convention 2018 commune de Le Port/ADIL - Mission d'accompagnement en matière de logement et d'habitat
  • Affaire n°2018-038

    Convention 2018 commune Le Port/CAUE - Mission d'accompagnement en matière d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • Affaire n°2018-039

    Convention 2018 commune de Le Port/CAUE - Mission d'assistance technique sur l'aspect architectural des demandes d'autorisation d'urbanisme
  • Affaire n°2018-040

    Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public communal située rue Jean Bertho. parcelle cadastrée AH n°1075
  • Affaire n°2018-041

    Désaffectation et déclassement de deux portions du domaine public communal situées entre les rues de Nîmes et Chanoine Murat
  • Affaire n°2018-042

    Zone d'aménagement concerte "RHI CENTRE VILLE" - Rétrocession foncière partielle à la collectivité
  • Affaire n°2018-043

    Résorption de l'habitat insalubre "RIVIÈRE DES GALETS VILLAGE" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE examen du compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016
  • Affaire n°2018-044

    Avis de la commune concernant l'enquête publique relative à l'autorisation d'exploiter une installation de stockage et transformation de bois et dérives bois sur le territoire de la commune de Saint-Paul
  • Affaire n°2018-045

    Contrat territoire lecture 2018-2020 - Convention de partenariat entre l'état et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique
  • Affaire n°2018-046

    Médiathèque Benoite Boulard - Réhabilitation et modernisation
  • Affaire n°2018-047

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs - Plan de financement
  • Affaire n°2018-048

    Don de matériels réformés de la direction de l'environnement aux associations à but non lucratif - Approbation des modalités de don et des dispositions de la convention
  • Affaire n°2018-049

    Développement de l'accueil petite enfance - Soutien de la ville à la structure "Petit Pandas" - Répartition des subventions en fonctionnement et en investissement pour l'année 2018
  • Affaire n°2018-050

    Agence pour l'observation de La Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Désignation de représentants du conseil municipal
  • Affaire n°2018-051

    Société d'économie mixte GEM'PORT DES MASCAREIGNES - Désignation de nouveaux représentants du conseil municipal au conseil d'administration
  • Affaire n°2018-052

    Société d'économie mixte GEM'PORT DES MASCAREIGNES - Désignation d'un nouveau mandataire de la ville pour assumer la fonction de président délégué