Séance du 07/11/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n'arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et "Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)".

Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2017.
  • Affaire n°2017-120

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 3 octobre 2017.
  • Affaire n°2017-121

    Partenariat entre le département et la commune de Le Port pour accueil et l'accompagnement des personnes vulnérables - Approbation de la convention-cadre 2018-2020.
  • Affaire n°2017-122

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et Voie Triomphale - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2016.
  • Affaire n°2017-123

    ZAC "Rivière des Galets" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.
  • Affaire n°2017-124

    Enquête publique relative à l'autorisation d'extension et de prolongation de l'exploitation au profit de la SCPR de la carrière dite "Les Buttes du Port" - Avis de la commune.
  • Affaire n°2017-125

    Schéma directeur d'assainissement des eaux usées - Approbation de l'actualisation.
  • Affaire n°2017-126

    Recouvrement des créances 2017 - Admission en non valeur (ANV) - Constitution de provisions sur les risques de non recouvrement.
  • Affaire n°2017-127

    Fiche économique et culturelle - Validation des résultats de l'étude de diagnostic et de programmation et des actions 2018.
  • Affaire n°2017-128

    Programme de festivités de fin d'année 2017 - Convention de partenariat entre la ville de Le Port et la nouvelle régie numérique.
  • Affaire n°2017-129

    Appel à projets 2018 en direction des associations et des établissements publics d'enseignement - Avances de subvention.
  • Affaire n°2017-130

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°498 - 72 rue Jean Giono Rivière des Galets - Le Port - Finalisation de l'acte.
  • Affaire n°2017-131

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO 922 - 15 rue Bela Kun Rivière des Galets - Le Port - Finalisation de l'acte.
  • Affaire n°2017-132

    Recensement annuel de la population 2018 - Recrutement d'agents recenseurs.