Séance du 07/02/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n'arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et "Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)".

Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2017.
  • Affaire n°2017-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 décembre 2016.
  • Affaire n°2017-002

    Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest "TCO" - Avis de la Ville du Port.
  • Affaire n°2017-003

    Programme de Renouvellement Urbain (PRU) - Convention publique d'aménagement avec la SIDR-CRAC 2015 - Actualisation de la participation de la ville pour l'année 2016.
  • Affaire n°2017-004

    Plan d'actions pour la prévention des inondations de la Rivière des Galets - Approbation.
  • Affaire n°2017-005

    Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d'épuration "REUSE" - Expertise CIRAD - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-006

    Service public de production et de distribution de l'eau potable - Modification de la structure tarifaire.
  • Affaire n°2017-007

    Tarification de l'eau industrielle - Révision de la surtaxe communale.
  • Affaire n°2017-008

    Équipement et raccordement du forage FRG1BIS - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-009

    Piscine Jean-Lou Javoy - Réhabilitation - Demande de subvention auprés du CNDS - Phase 1
  • Affaire n°2017-010

    Complexe sportif Olivier Manès - Réhabilitation phase 1 - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-011

    Écoles élémentaire Charles Vendomèle et Léonide Le Toullec - Travaux de ravalement de façades et réfection des étanchéités - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-012

    Salle polyvalente du centre FARFAR - Travaux de mise en conformité du système incendie et accessibilité - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-013

    Opération "Quartier Mairie" - Aménagements de la place de la Mairie - Participation de la ville - Décision rectificative.
  • Affaire n°2017-014

    Parcelle communale AH 380 - Cession à Monsieur et Madame Laveille Jeannick.