Séance du 05/12/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2017.
  • Affaire n°2017-133

    Motion contre la révision du dispositif d'aide au logement social prévue dans le projet de loi de finances 2018
  • Affaire n°2017-134

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 7 novembre 2017
  • Affaire n°2017-135

    Nomination de deux citoyens d'honneur de la commune de Le PORT
  • Affaire n°2017-136

    Vente d'eau à la société EDENA - Imputation comptable des produits et réimputation des produits encaissés à compter de 2001
  • Affaire n°2017-137

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de La Rivière Des Galets
  • Affaire n°2017-138

    Valorisation des concours apportés par la ville au fonctionnement de la caisse des écoles
  • Affaire n°2017-139

    Activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et sur les activités du TCO exercice 2016 - Note d'information
  • Affaire n°2017-140

    Décision modificative N°1 2017 - Budget principal de la ville
  • Affaire n°2017-141

    Décision modificative N°1 2017 - Budget annexe du service de l'eau
  • Affaire n°2017-142

    Décision modificative N°1 2017 - Budget annexe du service de l'assainissement
  • Affaire n°2017-143

    Budget supplémentaire 2017 - Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration
  • Affaire n°2017-144

    Zone d'aménagement concerté "RHI Say Piscine" - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016
  • Affaire n°2017-145

    Programme de renouvellement urbain (PRU) - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016
  • Affaire n°2017-146

    ZAC "RHI Rivière Des Galets village" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Défaut de compte-rendu annuel à la collectivité 2016
  • Affaire n°2017-147

    Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Le PORT - Utilisation du droit d'option pour intégrer le contenu modernisé des plans locaux d'urbanisme
  • Affaire n°2017-148

    Révision générale du plan d'urbanisme (PLU) de la commune de Le PORT - Bilan de la concertation et arrêt du plan local d'urbanisme
  • Affaire n°2017-149

    Lancement de l'appel à projets "Portes de l'océan" - Note d'information
  • Affaire n°2017-150

    Acquisition amiable de la parcelle cadastrée AL N°1506 appartenant à la SIDIR, à usage de voirie, sise la ruelle Marcel CACHIN à Le PORT
  • Affaire n°2017-151

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation
  • Affaire n°2017-152

    Marché d'assurance de la ville de Le PORT - Avenants N°1
  • Affaire n°2017-153

    Marché entretien des espaces boisés - travaux d'abattage d'arbres et d'élagage - Avenants N°1
  • Affaire n°2017-154

    Marché de nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la commune de Le PORT - Avenants N°1
  • Affaire n°2017-155

    Cession de la parcelle AO 668 - 18 rue Jean GIONO Rivière Des Galets Le PORT
  • Affaire n°2017-156

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°599 - 65 rue Jean GIONO Rivière Des Galets Le PORT
  • Affaire n°2017-157

    Gestion de la demande de logement social validation de la convention relative aux conditions et modalités d'accès de la commune de Le PORT au système national d'enregistrement (SNE) au titre du dispositif de gestion partagée
  • Affaire n°2017-158

    Revitalisation du commerce portois - Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) pour la période 2018-2019
  • Affaire n°2017-159

    Revalorisation de la valeur nominale des titres restaurant
  • Affaire n°2017-159 - Avenant

    Titres restaurant - Avenant N°3 à la convention du 29 janvier 2002