Séance du 05/09/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
  • Affaire n°2017-86

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 4 juillet 2017.
  • Affaire n°2017-87

    Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe du service de l'eau.
  • Affaire n°2017-88

    Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe du service de l'assainissement.
  • Affaire n°2017-89

    Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe du service du fossoyage.
  • Affaire n°2017-90

    Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANC.
  • Affaire n°2017-91

    Budget supplémentaire 2017 - Budget principal.
  • Affaire n°2017-92

    Rénovation du bâti scolaire du 1er degré - Plan de relance régional 2016-2021 - Appel à projets 2017 - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2017-93

    Réhabilitation de la piscine Jean Lou Javoy - Note d'information.
  • Affaire n°2017-94

    Soutien exceptionnel aux clubs de natation (Ouest Natation Réunion - ONR et La Jeanne Natation - LJN) dans le cadre de la fermeture de la piscine Jean Lou Javoy pour cause de travaux - Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement.
  • Affaire n°2017-95

    Don d'un praticable de gymnastique à l'association Union Sportive Pointe des Galets Sports Acrobatiques (USPGA SA).
  • Affaire n°2017-96

    Médiathèque Benoîte Boulard - Modernisation du réseau de lecture publique de la ville - Plan de financement.
  • Affaire n°2017-97

    Numérisation et valorisation des registres historiques - Demande de subvention à la DAC-OI.
  • Affaire n°2017-98

    Atelier chantier insertion "Lutte contre l'exclusion numérique" - Subvention d'investissement au profit de l'association AGAME.
  • Affaire n°2017-99

    Atelier chantier insertion "Création de potagers urbains et d'ateliers agriculturels" - Subvention d'investissement au profit de l'association AN GREN KOULER.
  • Affaire n°2017-100

    Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute - Convention d'accompagnement pour l'animation d'ateliers de concertation avec les habitants.
  • Affaire n°2017-101

    ZAC "Triangle de l'Oasis" Ex ZAC "FAC TECHNOPORT" - Concession d'aménagement avec la SEDRE - Prolongation de la durée du traité de concession et approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.
  • Affaire n°2017-102

    Opération d'aménagement "La Ville est Port" - Suppression de la zone d'aménagement concertée.
  • Affaire n°2017-103

    Projet immobilier SARL NEO - Développement immobilier - Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AV n°291 (ZI n°3) - Délibération modificative.
  • Affaire n°2017-104

    Prévention et gestion des déchets par le TCO - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public.
  • Affaire n°2017-105

    Logement de fonction d'instituteur de l'école maternelle Ariste Bolon - Désaffectation et déclassement.
  • Affaire n°2017-106

    Entretien des espaces boisés (travaux d'abattage et d'élagage) - Approbation des principales caractéristiques du marché.
  • Affaire n°2017-107

    Nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la ville de Le PORT - Approbation des principales caractéristiques de l'accord-cadre.