Séance du 04/07/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2017.
  • Affaire n°2017-76

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 6 juin 2017.
  • Affaire n°2017-77

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l'eau potable - Exercice 2016.
  • Affaire n°2017-78

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif (collecte des eaux usées) - Exercice 2016.
  • Affaire n°2017-79

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Exercice 2016.
  • Affaire n°2017-80

    Embellissement et fleurissement de la ville.
  • Affaire n°2017-81

    Utilisation des installations sportives municipales par les associations - Convention.
  • Affaire n°2017-82

    Révision annuelle des loyers du parc de logement communal LTS "SIDR" et SATEC" - année 2018.
  • Affaire n°2017-83

    Atelier et chantier d'insertion (ACI) - Programmation 2017.
  • Affaire n°2017-84

    Atelier et chantier d'insertion (ACI) - "Activité de loisirs sur le Square Pierre Semard" - Année 2017.
  • Affaire n°2017-85

    Protocole transactionnel entre la ville de Le Port et la SEM GEM'PORT des Mascareignes - Avenant n°1.