Séance du 03/10/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2017.
  • Affaire n°2017-108

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 5 septembre 2017.
  • Affaire n°2017-109

    Validation des nouveaux sites d'intervention prioritaires 2016-2019 dans le cadre du plan intercommunal de lutte contre l'habitat indigne.
  • Affaire n°2017-110

    Contrat de ville et contrat local de sécurité de prévention et de la délinquance 2018 - Plan de prévention de la radicalisation de la ville de Le PORT - Validation de l'annexe.
  • Affaire n°2017-111

    Zone d'aménagement concerté "Rhi Say Piscine" - Actualisation de la rétrocession foncière à la commune des voiries et réseaux divers de la tranche 2 de la ZAC "Rhi Say Piscine".
  • Affaire n°2017-112

    Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AE n°193, sis rue Maréchal Gallieni, à Monsieur Nazib Moussa.
  • Affaire n°2017-113

    Programme national "abeilles, sentinelles de l'environnement" - Renouvellement de la convention de partenariat.
  • Affaire n°2017-114

    Charte régionale "pour des collectivités sans pesticides à la Réunion" - Projet d'adhésion et de partenariat.
  • Affaire n°2017-115

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
  • Affaire n°2017-116

    Approbation des principales caractéristiques de l'accord-cadre entre la ville et le centre communal d'action sociale - Prestations de services d'assurance dans le cadre du groupement de commande.
  • Affaire n°2017-117

    Enquête publique concernant l'autorisation par "TERALTA GRANULATS BÉTON RÉUNION" d'exploiter des activités de traitement et stockage de granulats, tri et transit de déchets - Avis de la commune régularisation du dossier.
  • Affaire n°2017-118

    Mise à la réforme des véhicules communaux.
  • Affaire n°2017-119

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le PORT.