Séance du 08/11/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 8 novembre 2016
  • Affaire n°2016-160

    Motion pour la réalisation du nouveau franchissement de la Rivière des Galets.
  • Affaire n°2016-161

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016.
  • Affaire n°2016-162

    Orientations budgétaires 2017.
  • Affaire n°2016-163

    Réhabilitation du gymnase Dulcie September, complexe sportif de l'Oasis - Demande de subvention auprès du conseil départemental.
  • Affaire n°2016-164

    Avance de subvention aux associations et établissements publics - Année 2017.
  • Affaire n°2016-165

    Evènement Fraich' Attitude - Edition 2016.
  • Affaire n°2016-166

    Dénomination de voies et lieux publics - Opérations Butte Citronnelle, Pépinière et Darse Titan.
  • Affaire n°2016-167

    Cession de la parcelle de terrain non bâti (BB 88) à la SOFIPAR HOLDING pour l'extension de la clinique des Orchidées.
  • Affaire n°2016-168

    Secteur vieille ville - Cession de parcelles de terrain non bâti à la SCI VALEA.
  • Affaire n°2016-169

    ZAC Mascareignes - Cession d'une parcelle de terrain bâti (BA 6) à la S.A.I BOURBON PSY.
  • Affaire n°2016-170

    ZAC Mascareignes - Annulation de l'échange foncier entre monsieur Soopan Soudara (BI 100p) et la commune du Port (BI 124).
  • Affaire n°2016-171

    ZAC Mascareignes - Cession d'une parcelle de terrain non bâti (BI 124) à la SCCV "Les Mascareignes".
  • Affaire n°2016-172

    Réhabilitation de 169 logements locatifs sociaux "Auguste Rodin" par la SEMADER garantie de l'emprunt de la ville.
  • Affaire n°2016-173

    Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale - Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la tranche 1 à la ville du Port - Délibération modificative.
  • Affaire n°2016-174

    Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale - Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la phase 2 à la ville du Port
  • Affaire n°2016-175

    Convention pour la mise en place d'un service commun "Système d'Information Géographique" (SIG) entre la commune du Port et le TCO.
  • Affaire n°2016-176

    Service public d'élimination des déchets (S.P.E.D) du TCO - Rapport annuel d'activité 2015.
  • Affaire n°2016-177

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
  • Affaire n°2016-177

    Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du fonds exceptionnel d'investissement (F.E.I) 2017.