Séance du 07/06/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2016.
  • Affaire n°2016-073

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 03 mai 2016.
  • Affaire n°2016-074

    Comptes de gestion 2015 du comptable public - Budget principal et annexes de la ville (Eau - Assainissement - Fossoyage - Service public assainissement non collectif).
  • Affaire n°2016-075

    Compte administratif 2015 - Budget annexe de l'eau.
  • Affaire n°2016-076

    Compte administratif 2015 - Budget annexe assainissement.
  • Affaire n°2016-077

    Compte administratif 2015 - Budget annexe fossoyage.
  • Affaire n°2016-078

    Compte administratif 2015 - Budget annexe SPANC service public assainissement non collectif.
  • Affaire n°2016-079

    Compte administratif 2015 - Budget principal.
  • Affaire n°2016-080

    Gestion active de la dette 2015.
  • Affaire n°2016-081

    Budget primitif 2016 - Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration.
  • Affaire n°2016-082

    Rapport d'activité des services 2015.
  • Affaire n°2016-083

    Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy - Demande de subvention auprès du CNDS.
  • Affaire n°2016-084

    Utilisation des installations sportives municipales - Règlement intérieur.
  • Affaire n°2016-085

    Atelier et chantier d'insertion (ACI) - "Rénovation du LCR SHLMR ZUP 2 Bat. N, Le Port".
  • Affaire n°2016-086

    Fusion des écoles maternelles et élémentaires Françoise Dolto à la rentrée 2016-2017.
  • Affaire n°2016-087

    Note d'information en matière de politique foncière - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l'année 2015.
  • Affaire n°2016-088

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès, voie Triomphale - Participation de la ville au titre de l'opération pépinière - Modification du calendrier des versement.
  • Affaire n°2016-089

    Zac "La ville est Port" - Résiliation de la concession d'aménagement confiée à la SEDRE.
  • Affaire n°2016-090

    Zac "La ville est Port" - Subvention ADEME - Appel à projets "friche 2015" - Changement de bénéficiaire.
  • Affaire n°2016-091

    Résorption de l'habitation insalubre Rivière des Galets village - Prorogation de la mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S).
  • Affaire n°2016-092

    Avis relatif au rapport et schéma de mutualisation 2015-2020 du TCO.
  • Affaire n°2016-093

    Mise à disposition ponctuelle de salles communales - Modification de la tarification.
  • Affaire n°2016-094

    Partenariat avec le régime du service militaire adapté chantier 2016 - Aménagement des talus de la dernière feuille du cimetière paysager.
  • Affaire n°2016-095

    Convention programme d'investissements d'avenir ville de demain - Avenant n°1 à la convention entre l'état, la caisse de dépôts et consignations, le TCO et la ville du Port.
  • Affaire n°2016-096

    Règlement intérieur des marchés forains.
  • Affaire n°2016-097

    Réélection des membres de la commission d'appel d'offres.
  • Affaire n°2016-098

    Convention communale de coordination renforcée entre la police municipale et les forces de sécurité de l'état.
  • Affaire n°2016-099

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.