Séance du 06/09/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2016.
  • Affaire n°2016-122

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 août 2016.
  • Affaire n°2016-123

    Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'eau.
  • Affaire n°2016-124

    Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service de l'assainissement.
  • Affaire n°2016-125

    Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service du fossoyage.
  • Affaire n°2016-126

    Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANC
  • Affaire n°2016-127

    Budget supplémentaire 2016 - Budget principal
  • Affaire n°2016-128

    Approbation de la convention de stratégie du bon achat.
  • Affaire n°2016-129

    Dotation politique de la ville - Programmation 2016 & plan de financement.
  • Affaire n°2016-130

    ZAC "Rivière des Galets" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
  • Affaire n°2016-131

    Résorption de l'habitat insalubre " SAY Piscine" - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
  • Affaire n°2016-132

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
  • Affaire n°2016-133

    Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre la commune du Port et EDF - Période 2016-2020
  • Affaire n°2016-134

    Investigation sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales - Plan de financement.
  • Affaire n°2016-135

    Mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réutilisation des eaux usées - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement BRL Ingénierie SA, SCP, SECMO OI, SOGREAH SA.
  • Affaire n°2016-136

    Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
  • Affaire n°2016-137

    Contentieux pénal de l'urbanisme affaire commune du Port C/ M. Amodjee Rafick - Constitution de partie civile au nom de la Commune
  • Affaire n°2016-138

    Approbation des principales caractéristiques de l'accord-cadre à bons de commande de location d'engins.
  • Affaire n°2016-139

    Approbation des principales caractéristiques du marché de mission d'ensemblier et d'assistance à maîtrise d'ouvrage architecturale, urbaine et environnementale - Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute
  • Affaire n°2016-140

    Centre social et culturel ancienne bibliothèque - Attribution de subvention 20016 à l'APPEI - Modification du montant et nouvelles modalités.
  • Affaire n°2016-141

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.