Séance du 05/04/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2016
  • Affaire n°2016-029

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 1er mars 2016.
  • Affaire n°2016-030

    Budget primitif 2016 - Budget principal Ville.
  • Affaire n°2016-031

    Budget primitif 2016 - Budget annexe Eau.
  • Affaire n°2016-032

    Budget primitif 2016 - Budget annexe Assainissement.
  • Affaire n°2016-033

    Budget primitif 2016 - Budget annexe fossoyage.
  • Affaire n°2016-034

    Budget primitif 2016 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANC.
  • Affaire n°2016-035

    Taux des impôts 2016.
  • Affaire n°2016-036

    Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, année 2016.
  • Affaire n°2016-037

    Réseau de lecture publique - Projet scientifique et culturel.
  • Affaire n°2016-038

    Théâtre sous les Arbres - Appel à projets.
  • Affaire n°2016-039

    Acquisition de matériels techniques pour le Théâtre sous les Arbres
  • Affaire n°2016-040

    Acquisition de matériels d'entretien et sportifs pour les salles, gymnases et piscine.
  • Affaire n°2016-041

    Conventionnement entre l'état et la commune pour la mise en place du contrat local d’éducation artistique (CLEA).
  • Affaire n°2016-042

    Adhésion de "La Maison du Citoyen" du Port au réseau des "Points d'accès au droit".
  • Affaire n°2016-043

    Commission communale d'accessibilité - Désignation des élus membres de la commission.
  • Affaire n°2016-044

    Principe de contractualisation d'un avenant n°1 à la convention territoriale globale entre la ville du Port et la CAF.
  • Affaire n°2016-045

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et voie Triomphale - Prorogation de la concession - Avenant n°2 au traité de concession.
  • Affaire n°2016-046

    Convention 2016 commune du Port/CAUE - Mission d'assistance technique sur l'aspect architectural des demandes d'autorisation d'urbanisme.
  • Affaire n°2016-047

    Retrocession de la place de la Mairie - Opération "Quartier Mairie".
  • Affaire n°2016-048

    Résorption de l'habitat insalubre "Rivière des Galets" - Convention publique d'aménagement avec la SEDRE - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
  • Affaire n°2016-049

    Résorption de l'habitat insalubre "Say Piscine" - Convention publique d'aménagement avec la SIDR - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
  • Affaire n°2016-050

    Location des infrastructures de télécommunication par la ville aux opérateurs.
  • Affaire n°2016-051

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration - Convention de mise à disposition entre le SIAPP et la Ville du Port.
  • Affaire n°2016-052

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration - Convention d'un budget annexe sous forme de SPIC.
  • Affaire n°2016-053

    Service de valorisation de l'eau traitée en sortie de station d'épuration - Approbation de la tarification.
  • Affaire n°2016-054

    Programme de travaux de mise aux normes sécurité et hygiène de la halle des manifestations - Approbation du programme de travaux et du plan de financement.
  • Affaire n°2016-055

    Autorisation de la commune du Port pour le fonctionnement de la direction générale de la SEM GEM'PORT des Mascareignes - La Halle.